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Article de revue  Bibliographie  Cassette Audio 
Cassette vidéo  CD-ROM  Congrés, Colloque 
Conseil de l'Europe  Critique de livre  Dico, Annuaire 
Divers  Doc. CIB UNESCO  Document CEM 
Ouvrage  Rapport  Revue 
Thése, Cours 
Auteur

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Comité National d'Ethique de Belgique
    Comité National de Bioéthique de Belgique
    Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique
    Comité National d'Ethique, Belgique
    Rue de l'Autonomie, 4, 1er étage
    1070 Bruxelles
    Belgique
    Tél: (32) 2/525 09 11
    Fax: (32) 2/525 09 12
    Mél: monique.bosson@health.fgov.be
    Web: http://www.health.fgov.be/bioeth
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L'embryon humain in vitro : 1ère Journée publique, 23 avril 1997, palais des Congrès, Bruxelles : Syllabus
Congrés, Colloque

Avis n° 1 du 12 mai 1997 concernant l'opportunité d'un réglement légal de l'euthanasie
Article de revue

Avis n° 2 du 7 juillet 1997 concernant la Convention du Conseil de l'Europe sur les Droits de l'Homme et la Biomédecine
Article de revue

Avis n° 3 du 17 novembre 1997 relatif au choix du sexe
Article de revue

Avis n° 4 du 12/1/98 concernant la problématique des accouchements anonymes
Divers

Avis n° 5 du 9/2/98 relatif à la protection juridique des inventions biotechnologiques
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n05.htm)
    Avis sur la proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil (...)

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Internet , 1998, 4 p.
    Cote : 20.9.6/A 13

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n05.htm)
    Avis sur la proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil (...)

Avis n° 6 du 8 juin 1998 concernant les bases éthiques pour l'optimisation de l'offre et des critères de fonctionnement des centres de fécondation in vitro
Divers

    (Source : http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n06.htm)
    (NB: L'avis a été publié dans: Journal International de Bioéthique, 13 (3-4), septembre-décembre 2002, pp. 147-159)

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Internet , 1998, 10 p.
    Cote : 20.9.6/A 14

    (Source : http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n06.htm)
    (NB: L'avis a été publié dans: Journal International de Bioéthique, 13 (3-4), septembre-décembre 2002, pp. 147-159)

Avis n° 7 du 13 juillet 1998 relatif à l'accès aux soins de santé
Divers

Avis n° 8 du 14 septembre 1998 relatif à la problématique de la stérilisation des handicapés mentaux
Divers

Avis n° 9 du 22 février 1999 concernant l'arrêt actif de la vie des personnes incapables d'exprimer leur volonté
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n09.htm)
    (NB: paru également dans le Journal International de Bioéthique, 12 (3), septembre 2001, pp.111-112)

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Internet , 1999, 18 p.
    Cote : 20.9.6/A 17

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n09.htm)
    (NB: paru également dans le Journal International de Bioéthique, 12 (3), septembre 2001, pp.111-112)

Avis n° 10 du 14 juin 1999 concernant le clonage humain reproductif
Divers

Avis n° 11 du 20 décembre 1999 relatif au prélèvement d'organes et de tissus chez des sujets sains vivants en vue de transplantation
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n11.htm)
    NB: avis paru également dans: Journal International de Bioéthique, 13 (2), juin 2002, pp. 93-96

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Internet , 1999, 13 p.
    Cote : 20.9.6/A 19

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n11.htm)
    NB: avis paru également dans: Journal International de Bioéthique, 13 (2), juin 2002, pp. 93-96

Avis n° 12 du 10 janvier 2000 relatif à la protection juridique des inventions biotechnologiques
Divers

L'embryon humain in vitro
Ouvrage

    EDWARDS R.G./ Exposé introductif
    MISSA J.N./ Le statut de l'embryon humain in vitro : terminologie et approche philosophique
    DUCHENE J./ Le statut de l'embryon humain in vitro : terminologie et approche philosophique
    DHONT M./ L'embryon humain : données épidémiologiques pour la Belgique
    GERRIS J./ L'embryon humain : la pratique médicale en Belgique
    VAN DER AUWERA I./ D'HOOGHE T./ Aspects de laboratoire de la fécondation in vitro, de la cryopréservation et de l'injection intra-cytoplasmique de sperme
    VAN STEIRTEGHEM A./ Recherche sur les embryons humains
    DE WERT G./ Recherches sur l'embryon in vitro : considérations éthiques
    BURGGRAEVE R./ Le statut éthique de l'embryon humain sous l'aspect de la "sacralité" de la vie
    GUILLOD O./ La loi et l'embryon humain in vitro : les législations existantes
    KHAIAT L./ Quel cadre juridique pour "l'embryon humain in vitro" ?
    HENNAU-HUBLET C./ La loi et l'embryon in vitro : quel cadre juridique pour l'embryon humain in vitro ?
    ENGLERT Y./ Conclusions

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique ; ENGLERT Yvon ; VAN ORSHOVEN Alfons
    De Boeck Université , 2000, 146 p.
    Cote : 14.12/COM/2000

    EDWARDS R.G./ Exposé introductif
    MISSA J.N./ Le statut de l'embryon humain in vitro : terminologie et approche philosophique
    DUCHENE J./ Le statut de l'embryon humain in vitro : terminologie et approche philosophique
    DHONT M./ L'embryon humain : données épidémiologiques pour la Belgique
    GERRIS J./ L'embryon humain : la pratique médicale en Belgique
    VAN DER AUWERA I./ D'HOOGHE T./ Aspects de laboratoire de la fécondation in vitro, de la cryopréservation et de l'injection intra-cytoplasmique de sperme
    VAN STEIRTEGHEM A./ Recherche sur les embryons humains
    DE WERT G./ Recherches sur l'embryon in vitro : considérations éthiques
    BURGGRAEVE R./ Le statut éthique de l'embryon humain sous l'aspect de la "sacralité" de la vie
    GUILLOD O./ La loi et l'embryon humain in vitro : les législations existantes
    KHAIAT L./ Quel cadre juridique pour "l'embryon humain in vitro" ?
    HENNAU-HUBLET C./ La loi et l'embryon in vitro : quel cadre juridique pour l'embryon humain in vitro ?
    ENGLERT Y./ Conclusions

Hérédité, tests génétiques et société
Ouvrage

    CASSIERS Léon/ Exposé introductif
    KAHN Axel/ Génétique, médecine et société
    EVERS-KIEBOOMS Gerry/ Tests génétiques prédictifs : aspects éthiques et psychologiques de la connaissance de son état de santé futur
    LIEBAERS Inge/ Analyses génétiques et descendance
    DIERICKX Kris/ Screening génétique : enjeux éthiques et sociaux
    ABRAMOWICZ Marc/ Dépistage des maladies génétiques : intérêt médical et limites
    DENIES Nathalie/ Quelle légitimité juridique pour le diagnostic génétique postnatal ?
    VERMEERSCH Etienne/ Conclusions
    Annexe: Gènes, générations et société

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique ; CASSIERS Léon ; VERMEERSCH Etienne
    De Boeck Université , 2001, 139 p.
    Cote : 15.11/COM/2001

    CASSIERS Léon/ Exposé introductif
    KAHN Axel/ Génétique, médecine et société
    EVERS-KIEBOOMS Gerry/ Tests génétiques prédictifs : aspects éthiques et psychologiques de la connaissance de son état de santé futur
    LIEBAERS Inge/ Analyses génétiques et descendance
    DIERICKX Kris/ Screening génétique : enjeux éthiques et sociaux
    ABRAMOWICZ Marc/ Dépistage des maladies génétiques : intérêt médical et limites
    DENIES Nathalie/ Quelle légitimité juridique pour le diagnostic génétique postnatal ?
    VERMEERSCH Etienne/ Conclusions
    Annexe: Gènes, générations et société

Avis n° 13 du 9 juillet 2001 relatif aux expérimentations sur l'homme (suivi de:) Rapport introductif à l'avis
Divers

Avis n°14 du 10 décembre 2001 relatif aux "Règles éthiques face aux personnes atteintes de démence". Demande d'avis en date du 15 juillet 1998 de Monsieur Marcel Colla, Ministre de la Santé publique et des Pensions
Divers

Avis n°15 du 18 février 2002 concernant les questions éthiques relatives à l'impact du "résumé clinique minimum" (RCM) sur le nombre de journées d'hospitalisation des patients. Demande d'avis en date du 7 août 1998 du Dr Johan Ramboer, Président du Comité d'éthique local d'"Onze-Lieve-Vrouweziekenhuis" à Grammont
Divers

Avis n°16 du 25 mars 2002 relatif au refus de transfusion sanguine par les témoins de Jéhovah. Demande d'avis du 3 février 1999 de Monsieur Ph. Gadisseux, Président du comité d'éthique local du centre hospitalier de Mouscron relative à l'attitude à tenir devant le refus de transfusion sanguine des Témoins de Jéhovah, enfants et adultes
Divers

Avis n°17 du 10 juin 2002 relatif aux "aspects éthiques des autotests de dépistage du virus de l'immunodéficience humaine (VIH)". Demande d'avis du 3 décembre 1999 de Madame N. Maréchal, Ministre de l'Aide à la Jeunesse et à la Santé de la Communauté française.
Divers

Avis n°18 du 16 septembre 2002 relatif à la recherche sur l'embryon humain in vitro. Demande d'avis en date du 11 mai 2001 d'A. De Decker, Président du Sénat, relative à l'aspect éthique et juridique de plusieurs questions concernant la recherche sur les embryons in vitro et la protection de ces embryons.
Divers

"Testaments de vie" et autres directives anticipées
Ouvrage

    VAN ORSHOVEN Alfons/ La directive anticipée : ouverture de la conférence
    MORTIER Freddy/ Directives anticipées : origines, utilité, fondements et controverses
    FOREST M.I. et al./ Les directives anticipées, un outil d'humanisation des soins
    LALLEMAND Roger/ La valeur juridique des directives anticipées en l'an 2001
    NYS Herman/ La validité juridique des directives anticipées en matière médicale
    DUPUIS Michel/ Directives anticipées : aspects anthropologiques et éthiques
    RAES Koen/ Les dimensions éthiques des directives anticipées sur la vie et la fin de la vie
    Pratiques concrètes de directives anticipées
    BETANCOR J.T./ Espagne
    VAN DELDEN Hans/ La déclaration écrite de volonté aux Pays-Bas
    OLMARI-EBBING Maya et al./ Suisse
    LEMMENS Trudo/ Déclaration préalable de volonté au Canada : exercices de haute voltige entre autonomie, protection du patient et autres intérêts de la société
    HERREMANS Jacqueline/ Belgique - Bilan d'une expérience de près de 20 ans de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité (ADMD)
    ROELANDT Micheline/ Les directives anticipées : allocution de clôture
    Atelier 1. Mon corps après la mort
    Atelier 2. Démence et directives anticipées
    Atelier 3. Les directives anticipées et la fin de la vie
    Atelier 4. Refus de certains traitements et directives anticipées

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique ; ENGLERT Yvon ; VAN ORSHOVEN Alfons
    De Boeck Université , 2003, 191 p.
    Cote : 22.6.3/COM/2003

    VAN ORSHOVEN Alfons/ La directive anticipée : ouverture de la conférence
    MORTIER Freddy/ Directives anticipées : origines, utilité, fondements et controverses
    FOREST M.I. et al./ Les directives anticipées, un outil d'humanisation des soins
    LALLEMAND Roger/ La valeur juridique des directives anticipées en l'an 2001
    NYS Herman/ La validité juridique des directives anticipées en matière médicale
    DUPUIS Michel/ Directives anticipées : aspects anthropologiques et éthiques
    RAES Koen/ Les dimensions éthiques des directives anticipées sur la vie et la fin de la vie
    Pratiques concrètes de directives anticipées
    BETANCOR J.T./ Espagne
    VAN DELDEN Hans/ La déclaration écrite de volonté aux Pays-Bas
    OLMARI-EBBING Maya et al./ Suisse
    LEMMENS Trudo/ Déclaration préalable de volonté au Canada : exercices de haute voltige entre autonomie, protection du patient et autres intérêts de la société
    HERREMANS Jacqueline/ Belgique - Bilan d'une expérience de près de 20 ans de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité (ADMD)
    ROELANDT Micheline/ Les directives anticipées : allocution de clôture
    Atelier 1. Mon corps après la mort
    Atelier 2. Démence et directives anticipées
    Atelier 3. Les directives anticipées et la fin de la vie
    Atelier 4. Refus de certains traitements et directives anticipées

Avis n° 19 du 14 octobre 2002 relatif à la destination des embryons congelés
Divers

Avis n° 20 du 18 novembre 2002 relatif aux tests génétiques prédictifs et tests HIV dans le cadre des relations de travail
Divers

Avis n° 21 du 10 mars 2003 relatif au "traitement forcé en cas d'hospitalisation sous contrainte"
Divers

Avis n° 22 du 19 mai 2003 relatif au choix du sexe pour des raisons non médicales
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis22.pdf)
    Une synthèse de cet avis a paru dans le Journal International de Bioéthique, 16 (1-2), mars-juin 2005, pp. 165-167

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique , 2003, 51 p.
    Cote : 20.9.6/BEL/2003

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis22.pdf)
    Une synthèse de cet avis a paru dans le Journal International de Bioéthique, 16 (1-2), mars-juin 2005, pp. 165-167

Avis n° 23 du 8 septembre 2003 relatif aux comités d'éthique en exécution de l'article 6 bis, par. 2 de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, modifié par la loi programme du 24 décembre 2002
Divers

Avis n° 24 du 13 octobre 2003 relatif aux cellules souches humaines et au clonage thérapeutique
Divers

Avis n° 25 du 17 novembre 2003 relatif à la durée de conservation des fiches de sang et la confidentialité des données concernant le dépistage des anomalies congénitales métaboliques
Divers

Avis n° 26 du 15 décembre 2003 concernant l'introduction d'un volet pharmacogénétique dans les protocoles expérimentaux
Divers

Avis n° 27 du 8 mars 2004 relatif au don de sperme et d'ovules
Divers

Avis n° 28 du 21 juin 2004 relatif à la procréation après le décès du/de la partenaire
Divers

Avis n° 29 du 21 juin 2004 relatif au don d'embryon
Divers

Avis n° 30 du 5 juillet 2004 relatif à la gestation pour autrui (mères porteuses)
Divers

Avis n° 31 du 5 juillet 2004 relatif aux expérimentations impliquant des femmes enceintes et allaitantes
Divers

Avis n° 32 du 5 juillet 2004 relatif à la libre disposition des tests génétiques
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n32.htm)
    Conseil de l'Europe, CDBI, Groupe de travail sur la génétique humaine/ Avant-projet de Protocole sur la génétique humaine
    Liste des centres de génétique humaine agréés en Belgique

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique , 05/07/2004, 18 p. + 6 p.
    Cote : 20.9.6/A 89

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n32.htm)
    Conseil de l'Europe, CDBI, Groupe de travail sur la génétique humaine/ Avant-projet de Protocole sur la génétique humaine
    Liste des centres de génétique humaine agréés en Belgique

Enjeux éthiques de l'accès aux soins de santé
Ouvrage

    Cet opuscule présente les textes de la plupart des interventions faites à la conférence bisannuelle 2003 du Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique:
    ANNEMANS Lieve/ Incidence de la prévention sur le coût des soins de santé
    COBBAUT Jean-Philippe/ Les défis éthiques de l'accès aux soins pour nos systèmes de santé
    LEBEER Guy/ Les dimensions culturelles de l'accès aux soins de santé
    LOUCKX Freddy/ L'accessibilité financière aux soins de santé. Une analyse sociologique
    SICARD Didier/ Traiter à tout prix

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique ; CASSIERS Léon ; ROELANDT Micheline
    Garant , 2004, 83 p.
    Cote : 20.9.6/BEL/2004

    Cet opuscule présente les textes de la plupart des interventions faites à la conférence bisannuelle 2003 du Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique:
    ANNEMANS Lieve/ Incidence de la prévention sur le coût des soins de santé
    COBBAUT Jean-Philippe/ Les défis éthiques de l'accès aux soins pour nos systèmes de santé
    LEBEER Guy/ Les dimensions culturelles de l'accès aux soins de santé
    LOUCKX Freddy/ L'accessibilité financière aux soins de santé. Une analyse sociologique
    SICARD Didier/ Traiter à tout prix

Avis n° 33 du 7 novembre 2005 relatif aux modifications géniques somatiques et germinales à visées thérapeutiques et/ou mélioratives
Divers

    http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/Avis%2033%20therapies%20geniques.pdf

    NB: Egalement paru dans le Journal International de Bioéthique 17 (1-2), mars-juin 2006, pp. 131-137

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique , 07/11/2005, 48 p.
    Cote : 20.9.6/A 105

    http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/Avis%2033%20therapies%20geniques.pdf

    NB: Egalement paru dans le Journal International de Bioéthique 17 (1-2), mars-juin 2006, pp. 131-137

Avis n° 34 du 13 mars 2006 sur la proposition de loi relative à la transsexualité déposée par Mmes Hilde Vautmans, Valérie Déom, Marie-Christine Marghem et M. Guy Swennen
Divers

Avis n° 35 du 13 mars 2006 relatif à l'exception thérapeutique
Divers

Avis n° 36 du 11 septembre 2006 relatif à l'évaluation éthique des recherches dans certains domaines des sciences humaines
Divers

Avis n° 37 du 13 novembre 2006 portant sur l'usage des tests ADN en matière de détermination de la filiation
Divers

Avis n° 38 du 13 novembre 2006 relatif aux tests génétiques en vue d'établir la filiation après le décès
Divers

Avis n° 39 du 18 décembre 2006 relatif aux traitements hormonaux des auteurs de délit(s) sexuel(s)
Divers

Avis n° 40 du 12 février 2007 concernant le champ d'application de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine
Divers

Avis n° 41 du 16 avril 2007 relatif au consentement éclairé et aux codes "D.N.R."
Divers

Avis n° 42 du 16 avril 2007 relatif aux banques de sang de cordon ombilical
Divers

Avis n° 43 du 10 décembre 2007 relatif à la problématique de la commercialisation de parties du corps humain
Divers

Avis n° 44 du 23 juin 2008 relatif à l'inhibition de la croissance d'enfants très sévèrement handicapés mentalement
Divers

Avis n° 45 du 19 janvier 2009 relatif aux banques de matériels corporels humains destinés à la recherche
Divers

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