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Article de revue  Bibliographie  Cassette Audio 
Cassette vidéo  CD-ROM  Congrés, Colloque 
Conseil de l'Europe  Critique de livre  Dico, Annuaire 
Divers  Doc. CIB UNESCO  Document CEM 
Ouvrage  Rapport  Revue 
Thése, Cours 
Auteur

    France. Conseil National de l'Ordre des Médecins
    Conseil National de l'Ordre des Médecins Français
    Conseil de l'Ordre
    Conseil de l'Ordre (France)
    Ordre National des Médecins
    Ordre National des Médecins (France)
    Conseil National de l'Ordre
    Ordre des Médecins
    Ordre des Médecins (France)
    CNOM
    France, Ordre des Médecins
    180, Bd Haussmann
    75389 Paris Cedex 08
    France
    Tél: 01 53 89 32 00
    Mél: conseil-national@cn.medecin.fr
    Web: http://www.conseil-national.medecin.fr
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Prises de position concernant la proposition de résolution sur l'assistance aux mourants adoptée le 25 avril 1991 au Parlement Européen (suite)
Article de revue

Réactions de divers organismes face à une éventuelle mise en place d'un dépistage obligatoire du SIDA en France
Article de revue

    Conseil National de l'Ordre des Médecins
    Sénat
    Comité Consultatif National d'Ethique
    Académie Nationale de Médecine
    AIDES
    ARCAT-SIDA
    Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français
    Conseil National du Sida
    Haut Comité de la Santé Publique

    France. Conseil National de l'Ordre des Médecins
    Panorama , 1992, 6 p.
    Cote : 29.12/A 2

    Conseil National de l'Ordre des Médecins
    Sénat
    Comité Consultatif National d'Ethique
    Académie Nationale de Médecine
    AIDES
    ARCAT-SIDA
    Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français
    Conseil National du Sida
    Haut Comité de la Santé Publique

3ème congrès international d'éthique médicale. Paris, 9-10 mars 1991. Résumés des interventions
Congrés, Colloque

    LONG Marceau/RENE Louis/Séance inaugurale
    MORAINE Claude/VERSPIEREN Patrick/Le diagnostic anténatal, et après? Incertitudes et ambiguïtés. Qu'est-ce que la normalité? Interruption de grossesse et eugénisme
    SCHWARTZ Daniel/FAGOT-LARGEAULT Anne/Essais thérapeutiques et protection de la personne: les problèmes posés par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
    ETIENNE Jean-Pierre/MATILLON Yves/Evaluation et pratique médicale. L'évaluation: obligation morale, contrainte ou maîtrise autoritaire des dépenses de santé?
    MICHAUD Jean/BRUNET Jean-Baptiste/Le secret médical est-il dépassé? Le respect de l'intimité de l'individu et les impératifs de la Santé Publique à l'ère de l'informatique, des registres, de la lutte contre le SIDA, et du diagnostic anténatal
    LAZAR Philippe/FARDEAU Michèle/Santé et contraintes socio-économiques: les choix sont inévitables. Sur quels critères les fonder et les évaluer?
    BOUE André/ROY David/Faut-il redouter les tests génétiques? A l'heure de la carte génétique, identifier, prévenir, prédire en respectant la personne humaine
    TRIMARCHI Michel/PAPESCHI Lucciana-Luisa/La souveraineté de la dignité humaine dans l'approche médecin-patient (communication libre)
    SCHAERER René/STJERNSWARD Jan/Le médecin, le mourant et l'incurable. Soins palliatifs et accompagnement du mourant, attitude du médecin face au malade incurable
    BROYER Michel/BYK Christian/Les éléments du corps humain: objets de commerce? Problèmes éthiques posés par la transplantation d'organes. Le statut du sang et de ses dérivés dans le cadre de l'harmonisation européenne
    PALEY-VINCENT Catherine/DEBRAY Jacques/Responsabilité médicale: nouvelles approches. De l'indemnisation des risques thérapeutiques à la responsabilité sans faute: limites et conséquences. Pour une meilleure information du patient et de sa famille
    QUERE France/DAVID Georges/Procréation médicalement assistée, droits de l'individu et de la société: les nouvelles filiations; comment gérer les possibilités technologiques de la PMA?
    HERITIER-AUGE Françoise/ GIRARD Jean-François/Lutte contre les épidémies: convaincre ou contraindre? La Santé Publique justifie-t-elle des mesures contraignantes? Ambitions et limites de l'Education pour la Santé.

    France. Conseil National de l'Ordre des Médecins
    Ordre des Médecins, France , 1991, env. 180p. +7p.
    Cote : 3.9/CON/1991

    LONG Marceau/RENE Louis/Séance inaugurale
    MORAINE Claude/VERSPIEREN Patrick/Le diagnostic anténatal, et après? Incertitudes et ambiguïtés. Qu'est-ce que la normalité? Interruption de grossesse et eugénisme
    SCHWARTZ Daniel/FAGOT-LARGEAULT Anne/Essais thérapeutiques et protection de la personne: les problèmes posés par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
    ETIENNE Jean-Pierre/MATILLON Yves/Evaluation et pratique médicale. L'évaluation: obligation morale, contrainte ou maîtrise autoritaire des dépenses de santé?
    MICHAUD Jean/BRUNET Jean-Baptiste/Le secret médical est-il dépassé? Le respect de l'intimité de l'individu et les impératifs de la Santé Publique à l'ère de l'informatique, des registres, de la lutte contre le SIDA, et du diagnostic anténatal
    LAZAR Philippe/FARDEAU Michèle/Santé et contraintes socio-économiques: les choix sont inévitables. Sur quels critères les fonder et les évaluer?
    BOUE André/ROY David/Faut-il redouter les tests génétiques? A l'heure de la carte génétique, identifier, prévenir, prédire en respectant la personne humaine
    TRIMARCHI Michel/PAPESCHI Lucciana-Luisa/La souveraineté de la dignité humaine dans l'approche médecin-patient (communication libre)
    SCHAERER René/STJERNSWARD Jan/Le médecin, le mourant et l'incurable. Soins palliatifs et accompagnement du mourant, attitude du médecin face au malade incurable
    BROYER Michel/BYK Christian/Les éléments du corps humain: objets de commerce? Problèmes éthiques posés par la transplantation d'organes. Le statut du sang et de ses dérivés dans le cadre de l'harmonisation européenne
    PALEY-VINCENT Catherine/DEBRAY Jacques/Responsabilité médicale: nouvelles approches. De l'indemnisation des risques thérapeutiques à la responsabilité sans faute: limites et conséquences. Pour une meilleure information du patient et de sa famille
    QUERE France/DAVID Georges/Procréation médicalement assistée, droits de l'individu et de la société: les nouvelles filiations; comment gérer les possibilités technologiques de la PMA?
    HERITIER-AUGE Françoise/ GIRARD Jean-François/Lutte contre les épidémies: convaincre ou contraindre? La Santé Publique justifie-t-elle des mesures contraignantes? Ambitions et limites de l'Education pour la Santé.

15e Assemblée Générale de l'Ordre, 25 mai 1991: Rapport de la Commission Nationale Permanente : Perspectives démographiques de la décennie 1990-2000 : conséquences sur l'exercice médical
Article de revue

Les handicaps de l'enfant
Ouvrage

Principes d'éthique médicale européenne : Conférence internationale des Ordres et organismes d' Attributions similaires
Article de revue

L'Ordre et la convention
Article de revue

    Le conseil national de l'Ordre des médecins a rendu public le 27 octobre 1993 son avis sur le projet de convention médicale. Tout en approuvant le principe de la maîtrise médicalisée des dépenses d'Assurance-maladie, il insiste sur la nécessité de veiller au respect du secret professionnel et à l'indépendance du praticien.

    France. Conseil National de l'Ordre des Médecins
    Concours Médical , 1993, 115 (38), pp. 3455-3458
    Cote : REVUE EN STOCK

    Le conseil national de l'Ordre des médecins a rendu public le 27 octobre 1993 son avis sur le projet de convention médicale. Tout en approuvant le principe de la maîtrise médicalisée des dépenses d'Assurance-maladie, il insiste sur la nécessité de veiller au respect du secret professionnel et à l'indépendance du praticien.

Aspects éthiques et juridiques de la procréation médicalement assistée (Paris, 5 mars 1994) : Les Actes
Congrés, Colloque

    FLECHEUX Georges/Introduction
    HOERNI Bernard/L'Homme, être humain
    MALAURIE Philippe/L'Homme, être juridique
    HIRSCH Emmanuel/ L'idée d'humanité
    SUREAU Claude/Procréation et filiation, le point de vue scientifique
    AUGENDRE Geneviève/Procréation et filiation, le point de vue juridique
    DAVID Georges/L'embryon : interdit, sujet ou objet de recherche?
    BYK Christian/La recherche sur l'embryon : le point de vue juridique
    PETTITI Louis-Edmond/Les travaux du Conseil de l'Europe concernant la procréation médicalement assistée
    GLORION Bernard/Conclusion

    Ordre des Avocats à la Cour de Paris ; France. Conseil National de l'Ordre des Médecins
    s.n. : pro manuscripto , 1994, 53 p.
    Cote : 14.1.5/A 19

    FLECHEUX Georges/Introduction
    HOERNI Bernard/L'Homme, être humain
    MALAURIE Philippe/L'Homme, être juridique
    HIRSCH Emmanuel/ L'idée d'humanité
    SUREAU Claude/Procréation et filiation, le point de vue scientifique
    AUGENDRE Geneviève/Procréation et filiation, le point de vue juridique
    DAVID Georges/L'embryon : interdit, sujet ou objet de recherche?
    BYK Christian/La recherche sur l'embryon : le point de vue juridique
    PETTITI Louis-Edmond/Les travaux du Conseil de l'Europe concernant la procréation médicalement assistée
    GLORION Bernard/Conclusion

Ethique pour une médecine de qualité (suivi de:) Leur lien, c'est le respect du patient
Divers

L'exercice médical dans la société: hier, aujourd'hui, demain (colloque Paris, 29-30 septembre 1995)
Congrés, Colloque

Audits au cours des essais cliniques de médicaments : Accès aux documents-sources et confidentialité
Article de revue

Déontologie médicale et soins palliatifs
Divers

Déontologie médicale et diagnostic génétique
Rapport

Le rôle du médecin face au dopage
Divers

L'échographie
Rapport

Révision des lois de bioéthique
Divers

Secret médical et assurances
Rapport

Infection par le VIH et grossesse : Avis adopté par le Bureau (juin 1997)
Divers

Propositions pour l'évolution du système de santé
Article de revue

Rapport de la commission nationale permanente présenté en juin 1999 aux assises de l'Ordre : Rôle du médecin face à la précarité
Article de revue

Rôle du médecin face à la précarité
Rapport

    (Source: http://www.ordmed.org)
    DANAN Dr/ Annexe 1. Précarité : de la marginalité à l'exclusivité à l'exclusion. Le point de vue du psychiatre

    France. Conseil National de l'Ordre des Médecins ; DUCLOUX Michel
    Internet , 1999, ca 15 p.
    Cote : 7.7.3/A 9

    (Source: http://www.ordmed.org)
    DANAN Dr/ Annexe 1. Précarité : de la marginalité à l'exclusivité à l'exclusion. Le point de vue du psychiatre

Information et formation du patient
Rapport

Qualité et compétence en médecine : un défi déontologique (Actes du Colloque du 22 et 23 juin 2000)
Congrés, Colloque

Un an après la loi sur les soins palliatifs. Bilan : succès, échecs, espoirs. 9ème Jeudi de l'Ordre, 19 octobre 2000
Congrés, Colloque

La démographie médicale française : état des lieux
Revue

Soins aux patients mineurs : consentement des représentants légaux
Divers

La démographie médicale future : Mesures proposées par l'Ordre des médecins
Divers

A quoi sert la déontologie aujourd'hui ? 14ème jeudi de l'Ordre
Divers

Patients et professionnels de santé : nouveaux droits et nouveaux devoirs. Conférence inaugurale du MEDEC (8 mars 2000), Ordre des chirurgiens-dentistes, des médecins, des pharmaciens et des sages-femmes
Congrés, Colloque

Accès aux informations personnelles de santé détenues par un professionnel ou établissement de santé (article L. 1111-7 du code de la santé publique ; décret n° 2002-637 du 29 avril 2002)
Divers

Le dossier médical : enjeu de transparence et de qualité des soins. Quel cahier des charges ? Conférence inaugurale du Medec, 12 mars 2002
Congrés, Colloque

La maltraitance : du phénomène de société au drame de santé publique : 15ème jeudi de l'Ordre, 4 avril 2002
Congrés, Colloque

Pratique médicale et sexualité
Rapport

Diagnostic prénatal et handicap : Y a-t-il un avant et un après Perruche ? 16ème Jeudi de l'Ordre, 26 septembre 2002
Congrés, Colloque

Le médecin du travail aujourd'hui et demain : ses rôles dans la gestion du risque professionnel et la santé au travail, 17ème Jeudi de l'Ordre, 5 décembre 2002
Congrés, Colloque

Réadaptation permanente des compétences du médecin
Rapport

Pour une information médicale de qualité : quelles modalités et quelles limites ?
Congrés, Colloque

Virus, médecin, malade
Rapport

Les enjeux de l'informatique de santé : 6ème jeudi de l'Ordre, 3 février 2000
Congrés, Colloque

Conférence inaugurale du Medec 2004 : La maturité des patients, une chance pour le système de soins
Congrés, Colloque

Vingtième Jeudi de l'Ordre. Médecins et autres métiers de santé : quelle collaboration, quelle cohabitation ?
Congrés, Colloque

L'exercice médical à l'horizon 2020
Rapport

    (Source: http://www.web.ordre.medecin.fr/rapport/cnpexercicemedicalhorizon2020.pdf)
    * Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation
    * Décret n° 2003-1140 du 28 novembre 2003 relatif à la détermination des zones déficitaires en matière d'offre de soins en vue de l'attribution des aides à l'installation des médecins généralistes

    France. Conseil National de l'Ordre des Médecins ; MORNAT Jacques
    Ordre des Médecins, France , 19/06/2004, ca 40 p.
    Cote : 7.28/A 13

    (Source: http://www.web.ordre.medecin.fr/rapport/cnpexercicemedicalhorizon2020.pdf)
    * Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation
    * Décret n° 2003-1140 du 28 novembre 2003 relatif à la détermination des zones déficitaires en matière d'offre de soins en vue de l'attribution des aides à l'installation des médecins généralistes

La déontologie médicale et son environnement juridique
Divers

L'activité médicale téléphonique auprès du patient : Peut-on admettre la prescription téléphonique et à quelles conditions ?
Divers

Recrutement de volontaires pour la recherche biomédicale
Divers

Tact et mesure dans la fixation des honoraires : ce qu'il faut savoir
Divers

23ème Jeudi de l'Ordre : Evaluation des pratiques professionnelles : où en est-on ?
Congrés, Colloque

24ème Jeudi de l'Ordre : L'éthique de l'innovation thérapeutique
Congrés, Colloque

25ème Jeudi de l'Ordre : Précarité, des exigences renouvelées pour l'éthique médicale
Congrés, Colloque

Le patient, le médecin et la société : dix principes pour une confiance partagée
Divers

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