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Conseil de l'Europe : Activités et réalisations
! Conseil de l'Europe

Les problèmes concernant la mort: soins apportés aux mourants : rapport final du Comité européen de santé publique : Document provisoire et Rapport final
Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe, Comité Européen de la Santé Publique (CDSP)
    Conseil de l'Europe , 1981, 134 p.
    Cote : 22.5.1/COM/1981 BOITE ROUGE

    Comité restreint d'experts sur les problèmess concernant la mort/Soins apportés aux mourants : rapport final, 14 mai 1979 : CDSP(79)21 provisoire (1er fascicule), 64 p.
    Comité européen de santé publique/Les problèmes concernant la mort : soins apportés aux mourants : rapport final, 1981 (2ème fascicule), 70 p.

Médecine et droits de l'homme : normes et repères de la juridiction internationale, de l'éthique, des morales catholiques, protestantes, juives, musulmanes, bouddhistes et agnostiques. LP MEDDH
Conseil de l'Europe

L'Europe et la bioéthique : Actes du 1er Symposium du Conseil de l'Europe sur la bioéthique, Strasbourg, 5-7 décembre 1989
Conseil de l'Europe

Les travaux du Conseil de l'Europe dans le domaine de la bioéthique. CAHBI/INF (91)
! Conseil de l'Europe

L'enseignement, la recherche et la pratique de la bioéthique
Conseil de l'Europe

Problèmes en matière de droits de l'homme en rapport avec le développement des sciences médicales : Textes adoptés par l'Association Médicale Mondiale. CDDH (84) 3
Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe, Comité Directeur pour les Droits de l'Homme (CDDH)
    Conseil de l'Europe , 1984, 11 p.
    Cote : 3.9/COM/1984 BOITE ROUGE

    Code international d'éthique médicale (1949-1968-1983). Serment de Genève (1948-1968-1983). Déclaration d'Helsinki: recommandations destinées à guider les médecins dans les recherches biomédicales (1964-1975-1983). Déclaration de Sydney: sur la mort (1968-1983). Déclaration d'Oslo: sur l'avortement thérapeutique (1970-1983). Déclaration de Venise: sur la phase terminale de la maladie (1983).

Rapport sur l'insémination artificielle des êtres humains (Doc. 4776) (et texte en anglais)
Conseil de l'Europe

Recommandation 934 (1982) relative à l'ingénierie génétique (et texte en anglais)
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (84) 16 aux Etats Membres, concernant la notification des travaux impliquant de l'ADN recombiné (adoptée par le Comité des Ministres le 25 septembre 1984, lors de la 375e réunion des Délégués des Ministres)
Conseil de l'Europe

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