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Les procréations artificielles : rapport au Premier ministre
Rapport

Traitement de la douleur cancéreuse et soins palliatifs : rapport d'un Comité d'experts de l'OMS
! Rapport
    OMS, Comité d'experts
    OMS , 1990, 84 p.
    Cote : RL E 912

    Examen des soins de soutien dont ont besoin les cancéreux et analyse des raisons pour lesquelles ces soins leur sont souvent refusés. La nécessité d'efforts nationaux et internationaux concertés et coordonnés pour promouvoir la recherche, l'éducation et une meilleure prise de conscience du public dans ces domaines des soins terminaux, constitue le thème central des recomandations détaillées formulées par le Comité.

Les handicapés : chiffres-repères 1990
Rapport
    MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE
    Documentation Française , 1991, 80 p.
    Cote : RL E 538

    LEGENDRE N./Les allocations et leurs bénéficiaires
    DIARD B./LEGENDRE N./Les commissions de décision
    SANTONI F./Les établissements pour personnes handicapées
    GUIGNON N./Les incapacités déclarées par les personnes vivant à domicile
    POLLINA L./ Les prestations d'invalidité et d'accidents du travail dans le compte de la protection sociale
    Annexes: 1. Données départementales; 2. Présentation de la nomenclature des déficiences, incapacités, désavantages; 3. Références; 4. Sigles.
    -----
    L'ambition de ce numéro est de fournir l'ensemble des données chiffrées disponibles sur les handicapés en présentant clairement, même pour un public non spécialisé, les définitions adoptées, les dispositions législatives qui régentent le domaine et les sources statistiques et leurs limites.

Aux frontières de la vie : pour une démarche française en matière d'éthique biomédicale : rapport au Premier ministre : tome I : une éthique biomédicale à la française
! Rapport
    LENOIR Noëlle ; STURLESE Bruno
    Documentation Française , 1991, 237 p.
    Cote : RL E 393

    L'objectif de ce rapport est de "dresser un état des lieux et définir des orientations de politique publique". Panorama international du droit et des pratiques de la biomédecine du début à la fin de l'existence humaine: procréation assistée, recherche sur l'embryon, néonatalogie, génétique humaine, thérapie génétique, greffes, neurosciences, expérimentation humaine, mort, euthanasie, soins palliatifs... Réflexion sur les enjeux socio-économiques de la médecine, sur "éthique et société", "éthique et Tiers-Monde". Propositions et principes directeurs pour une loi cadre.

Documento sulla sicurezza delle biotecnologie
! Rapport

Problemi della raccolta e trattamento del liquido seminale umano per finalita diagnostiche
! Rapport

Brochures
Rapport
    CHOISIR L'ESPOIR
    s.n. : pro manuscripto , 1991, x
    Cote : 30.1/CHO/1991

    Brochure: "Repères pour l'accompagnement des enfants atteints de cancer et de leur famille". Ce recueil est le fruit de 5 années de travail continu d'une équipe d'accompagnants qui sont aujourd'hui 80 dans le Nord-Pas-de-Calais... Bulletin des associations d'aide aux enfants atteints de cancer et de leur famille, n/o 5, septembre 1991: numéro sur l'accompagnement... 3 brochures à donner aux enfants hospitalisés, comme support de l'accompagnement... 1 dépliant de présentation de l'association.

Bilan d'activité 1990
! Rapport
    AFDPHE, Région Nord-Pas-de-Calais
    s.n. : pro manuscripto , 1990, ca 50 p.
    Cote : 15.3.1/A 1

    Bilan d'activité 1990, Centre régional de Dépistage Néonatal et de Diagnostic prénatal, ARDPMMHE, Ass. Régionale d'Etude de Biologie Prénatale
    DHONDT J.L./FARRIAUX J.P./Raisons de l'augmentation des faux positifs dans le dépistage de la PCU au Centre Régional Nord Pas-de-Calais
    FARRIAUX J.P./DHONDT J.L./STUCKENS C./Le traitement néonatal de l'hypothyroïdie congénitale: quelle posologie?
    Un programme expérimental d'évaluation: intérêt du dosage de la hCG sérique pour déterminer une population à risque accru de trisomie 21
    BOUTE O./PEYRAT M.F./MANOUVRIER S./RANDRIANAIVO A./FARRIAUX J.P./Diagnostic prénatal chromosomique sur signes d'appel échographiques. Expérience du Centre de Lille: à propos de 277 dossiers

Situation juridique du Comité National d'Ethique
Rapport
    MICHAUD Jean
    Cour de Cassation , 1988, 5 p.
    Cote : 20.9.1/A 3

    Les comités d'éthique se penchent sur des problèmes extrêmement nouveaux, issus de techniques ignorées il y a quelques années en biologie, génétique... Leurs avis sont formulés, tenant compte des textes existants... qu'il faut parfois dépasser. Leurs avis constituent-ils pour autant une source de droit? Passage entre une science en progrès constant et un devoir qui ne va pas au même rythme.

Recueil des résolutions et décisions de l'assemblée mondiale de la santé et du conseil exécutif
Rapport
    OMS
    OMS , 1991, vol.III.2e édition, 166 p.
    Cote : 7.12.1/OMS/1991

    Programme, budget, organes directeurs, questions régionales, questions constitutionnelles et juridiques, questions financières et administratives, coordination extérieure pour le développement sanitaire et social. Concerne les 38e à 42e assemblées mondiales de la santé et les 75e à 84e sessions du conseil exécutif, années 1985 à 1989.

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