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Institution

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Comité National d'Ethique de Belgique
    Comité National de Bioéthique de Belgique

    http://www.health.fgov.be/bioeth
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L'embryon humain in vitro : 1ère Journée publique, 23 avril 1997, palais des Congrès, Bruxelles : Syllabus
Congrés, Colloque

Avis n°14 du 10 décembre 2001 relatif aux "Règles éthiques face aux personnes atteintes de démence". Demande d'avis en date du 15 juillet 1998 de Monsieur Marcel Colla, Ministre de la Santé publique et des Pensions
Divers

Avis n°15 du 18 février 2002 concernant les questions éthiques relatives à l'impact du "résumé clinique minimum" (RCM) sur le nombre de journées d'hospitalisation des patients. Demande d'avis en date du 7 août 1998 du Dr Johan Ramboer, Président du Comité d'éthique local d'"Onze-Lieve-Vrouweziekenhuis" à Grammont
Divers

Avis n°16 du 25 mars 2002 relatif au refus de transfusion sanguine par les témoins de Jéhovah. Demande d'avis du 3 février 1999 de Monsieur Ph. Gadisseux, Président du comité d'éthique local du centre hospitalier de Mouscron relative à l'attitude à tenir devant le refus de transfusion sanguine des Témoins de Jéhovah, enfants et adultes
Divers

Avis n°17 du 10 juin 2002 relatif aux "aspects éthiques des autotests de dépistage du virus de l'immunodéficience humaine (VIH)". Demande d'avis du 3 décembre 1999 de Madame N. Maréchal, Ministre de l'Aide à la Jeunesse et à la Santé de la Communauté française.
Divers

Avis n°18 du 16 septembre 2002 relatif à la recherche sur l'embryon humain in vitro. Demande d'avis en date du 11 mai 2001 d'A. De Decker, Président du Sénat, relative à l'aspect éthique et juridique de plusieurs questions concernant la recherche sur les embryons in vitro et la protection de ces embryons.
Divers

Avis n° 19 du 14 octobre 2002 relatif à la destination des embryons congelés
Divers

Avis n° 20 du 18 novembre 2002 relatif aux tests génétiques prédictifs et tests HIV dans le cadre des relations de travail
Divers

Avis n° 21 du 10 mars 2003 relatif au "traitement forcé en cas d'hospitalisation sous contrainte"
Divers

Avis n° 22 du 19 mai 2003 relatif au choix du sexe pour des raisons non médicales
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis22.pdf)
    Une synthèse de cet avis a paru dans le Journal International de Bioéthique, 16 (1-2), mars-juin 2005, pp. 165-167

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique , 2003, 51 p.
    Cote : 20.9.6/BEL/2003

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis22.pdf)
    Une synthèse de cet avis a paru dans le Journal International de Bioéthique, 16 (1-2), mars-juin 2005, pp. 165-167

Avis n° 23 du 8 septembre 2003 relatif aux comités d'éthique en exécution de l'article 6 bis, par. 2 de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, modifié par la loi programme du 24 décembre 2002
Divers

Avis n° 24 du 13 octobre 2003 relatif aux cellules souches humaines et au clonage thérapeutique
Divers

Avis n° 25 du 17 novembre 2003 relatif à la durée de conservation des fiches de sang et la confidentialité des données concernant le dépistage des anomalies congénitales métaboliques
Divers

Avis n° 26 du 15 décembre 2003 concernant l'introduction d'un volet pharmacogénétique dans les protocoles expérimentaux
Divers

Avis n° 27 du 8 mars 2004 relatif au don de sperme et d'ovules
Divers

Avis n° 28 du 21 juin 2004 relatif à la procréation après le décès du/de la partenaire
Divers

Avis n° 29 du 21 juin 2004 relatif au don d'embryon
Divers

Avis n° 30 du 5 juillet 2004 relatif à la gestation pour autrui (mères porteuses)
Divers

Avis n° 31 du 5 juillet 2004 relatif aux expérimentations impliquant des femmes enceintes et allaitantes
Divers

Avis n° 32 du 5 juillet 2004 relatif à la libre disposition des tests génétiques
Divers

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n32.htm)
    Conseil de l'Europe, CDBI, Groupe de travail sur la génétique humaine/ Avant-projet de Protocole sur la génétique humaine
    Liste des centres de génétique humaine agréés en Belgique

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique , 05/07/2004, 18 p. + 6 p.
    Cote : 20.9.6/A 89

    (Source: http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/avis-n32.htm)
    Conseil de l'Europe, CDBI, Groupe de travail sur la génétique humaine/ Avant-projet de Protocole sur la génétique humaine
    Liste des centres de génétique humaine agréés en Belgique

Avis n° 33 du 7 novembre 2005 relatif aux modifications géniques somatiques et germinales à visées thérapeutiques et/ou mélioratives
Divers

    http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/Avis%2033%20therapies%20geniques.pdf

    NB: Egalement paru dans le Journal International de Bioéthique 17 (1-2), mars-juin 2006, pp. 131-137

    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique
    Belgique. Comité Consultatif de Bioéthique , 07/11/2005, 48 p.
    Cote : 20.9.6/A 105

    http://www.health.fgov.be/bioeth/fr/avis/Avis%2033%20therapies%20geniques.pdf

    NB: Egalement paru dans le Journal International de Bioéthique 17 (1-2), mars-juin 2006, pp. 131-137

Avis n° 39 du 18 décembre 2006 relatif aux traitements hormonaux des auteurs de délit(s) sexuel(s)
Divers

Avis n° 40 du 12 février 2007 concernant le champ d'application de la loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine
Divers

Avis n° 41 du 16 avril 2007 relatif au consentement éclairé et aux codes "D.N.R."
Divers

Avis n° 42 du 16 avril 2007 relatif aux banques de sang de cordon ombilical
Divers

Avis n° 43 du 10 décembre 2007 relatif à la problématique de la commercialisation de parties du corps humain
Divers

Avis n° 44 du 23 juin 2008 relatif à l'inhibition de la croissance d'enfants très sévèrement handicapés mentalement
Divers

Avis n° 45 du 19 janvier 2009 relatif aux banques de matériels corporels humains destinés à la recherche
Divers

Avis n° 46 du 19 janvier 2009 relatif aux traitements de l'infertilité à la demande d'un détenu
Divers

Avis n° 47 du 9 mars 2009 relatif aux implications éthiques de la législation concernant les programmes d'usage compassionnel (compassionate use) et les programmes médicaux d'urgence (medical need)
Divers

Avis n° 48 du 30 mars 2009 relatif au plan opérationnel belge "pandémie influenza"
Divers

Avis n° 49 du 20 avril 2009 relatif à l'utilisation du diagnostic génétique préimplantatoire (DPI) pour détecter les porteurs sains d'une mutation causant une affection héréditaire grave qui peut entraîner un risque élevé pour les descendants
Divers

       

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