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    Conseil de l'Europe
    Council of Europe
    Europe, Conseil de l'Europe
    L'adresse ci-dessus vaut pour les documents dotés d'un ISBN 92-871-...

    Pour les documents référencés par un numéro de stockage entre crochets, s'adresser au:
    Centre d'information sur les droits de l'homme, Conseil de l'Europe
    67075 Strasbourg Cedex
    France
    Tél: 03 88 41 20 24 ou 03 88 41 34 92. Fax: 03 88 41 27 04
    Mél: hricdoc@coe.fr

    NB: la base de données du Conseil de l'Europe, HUDOC (HUman rights DOCumentation), comportant la jurisprudence relative à la Convention Européenne des Droits de l'Homme, les arrêts de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, les décisions de la Commission Européenne des Droits de l'Homme, et les Résolutions droits de l'homme du Comité des Ministres, est accessible sur le Web aux adresses:
    http://www.dhcour.coe.fr/hudoc/ ou:
    http://www.dhdirhr.coe.fr/hudoc/

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    http://book.coe.fr
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Conseil de l'Europe : Activités et réalisations
! Conseil de l'Europe

Les problèmes concernant la mort: soins apportés aux mourants : rapport final du Comité européen de santé publique : Document provisoire et Rapport final
Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe, Comité Européen de la Santé Publique (CDSP)
    Conseil de l'Europe , 1981, 134 p.
    Cote : 22.5.1/COM/1981 BOITE ROUGE

    Comité restreint d'experts sur les problèmess concernant la mort/Soins apportés aux mourants : rapport final, 14 mai 1979 : CDSP(79)21 provisoire (1er fascicule), 64 p.
    Comité européen de santé publique/Les problèmes concernant la mort : soins apportés aux mourants : rapport final, 1981 (2ème fascicule), 70 p.

Médecine et droits de l'homme : normes et repères de la juridiction internationale, de l'éthique, des morales catholiques, protestantes, juives, musulmanes, bouddhistes et agnostiques. LP MEDDH
Conseil de l'Europe

L'Europe et la bioéthique : Actes du 1er Symposium du Conseil de l'Europe sur la bioéthique, Strasbourg, 5-7 décembre 1989
Conseil de l'Europe

Les travaux du Conseil de l'Europe dans le domaine de la bioéthique. CAHBI/INF (91)
! Conseil de l'Europe

L'enseignement, la recherche et la pratique de la bioéthique
Conseil de l'Europe

Problèmes en matière de droits de l'homme en rapport avec le développement des sciences médicales : Textes adoptés par l'Association Médicale Mondiale. CDDH (84) 3
Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe, Comité Directeur pour les Droits de l'Homme (CDDH)
    Conseil de l'Europe , 1984, 11 p.
    Cote : 3.9/COM/1984 BOITE ROUGE

    Code international d'éthique médicale (1949-1968-1983). Serment de Genève (1948-1968-1983). Déclaration d'Helsinki: recommandations destinées à guider les médecins dans les recherches biomédicales (1964-1975-1983). Déclaration de Sydney: sur la mort (1968-1983). Déclaration d'Oslo: sur l'avortement thérapeutique (1970-1983). Déclaration de Venise: sur la phase terminale de la maladie (1983).

Rapport sur l'insémination artificielle des êtres humains (Doc. 4776) (et texte en anglais)
Conseil de l'Europe

Recommandation 934 (1982) relative à l'ingénierie génétique (et texte en anglais)
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (84) 16 aux Etats Membres, concernant la notification des travaux impliquant de l'ADN recombiné (adoptée par le Comité des Ministres le 25 septembre 1984, lors de la 375e réunion des Délégués des Ministres)
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (83) 2 aux Etats Membres sur la protection juridique des personnes atteintes de troubles mentaux et placées comme patients involontaires (adoptée par le Comité des Ministres le 22 février 1983, lors de la 356e réunion des Délégués des Ministres)
Conseil de l'Europe

Recommandation 818 (1977) relative à la situation des malades mentaux (et texte en anglais)
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (90) 3 sur la recherche médicale sur l'être humain (adoptée par le CAHBI lors de sa 9ème réunion, Strasbourg, 18-21 avril 1989) et Exposé des motifs y relatif tel que finalisé au cours de sa réunion supplémentaire, Paris, 28-29 septembre 1989
Conseil de l'Europe

Recommandation 1046 (1986) relative à l'utilisation d'embryons et de foetus humains à des fins diagnostiques, thérapeutiques, scientifiques, industrielles et commerciales : texte en francais et en anglais ; résumé officieux ; compte-rendu de la 13e séance ; compte rendu de la 18e séance
Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe, Assemblée Parlementaire
    Conseil de l'Europe , 1986, 77 p.
    Cote : 18.5.4/ASS/1986 BOITE ROUGE

    Recommendation 1046 (1986) on the use of human embryos and foetuses for diagnostic, therapeutic, scientific, industrial and commercial purposes : thirty-eight ordinary session of the parlementary assembly...(et traduction en français) : 1er fasicule, 5 p.
    Résumé officieux élaboré à la demande de l'Assemblée parlemantaire : C (86) 83 : 2ème fascicule, 6 p.
    Compte-rendu officiel de la treizième séance : AS (38) CR 13 : 3ème fasicule, 25 p.
    Compte-rendu officiel de la dix-huitième séance : AS (38) CR 18 : 4ème fascicule : 41 p.

Recommandation 1100 (1989) sur l'utilisation des embryons et foetus humains dans la recherche scientifique (et texte en anglais)
Conseil de l'Europe

Proposition de résolution sur le don d'organes (Doc. 6386)
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (79) 5 aux Etats Membres concernant le transport et l'échange internationaux de substances d'origine humaine
Conseil de l'Europe

Résolution (78) 29 sur l'harmonisation des législations des Etats Membres relatives aux prélèvements, greffes et transplantations de substances d'origine humaine
Conseil de l'Europe

Recommandation 779 (1976) relative aux droits des malades et des mourants
Conseil de l'Europe

Rapport sur les droits des malades et des mourants (Doc 3699)
Conseil de l'Europe
    HUBINEK ; VOOGD ; Conseil de l'Europe, Assemblée Parlementaire
    Conseil de l'Europe , 1976, 41 + 13 p.
    Cote : 6.4/CON/1976 BOITE ROUGE

    Projet de recommandation, projet de résolution, exposé des motifs
    Code de Nuremberg
    Déclaration d'Helsinki, 1964
    American Hospital Association/Déclaration sur les droits de l'homme malade, 17 novembre 1972
    Formule de déclaration conformément à la loi de 1969 sur l'euthanasie volontaire
    Avis divergents
    Amendements 1 à 9

Recommandation n/o R (89) 14 sur les incidences éthiques de l'infection VIH dans le cadre sanitaire et social (et document associé en anglais)
Conseil de l'Europe
    Conseil de l'Europe, Comité des Ministres
    Conseil de l'Europe , 1989, 8 p.
    Cote : 29.13/COM/1989 BOITE ROUGE

    (2e exemplaire: brochure en anglais intitulée: "The ethical issues of HIV infection in the health care and social settings, Recommendation R (89) 14 and explanatory memorandum, 32 p., ISBN: 92-871-1780-2)

The Council of Europe and child welfare : The need for a European convention on children's rights
! Conseil de l'Europe

Problèmes en matière de droits de l'homme en rapport avec le développement des sciences médicales. Droits du patient. Euthanasie. CDDH (84) 4
Conseil de l'Europe

Problèmes en matière de droits de l'homme en rapport avec le développement des sciences médicales. CDDH (83) 24 (document + addenda I à IX)
Conseil de l'Europe

La dimension éthique de la santé : Contribution au Symposium sur la bioéthique
Conseil de l'Europe

Les instances nationales d'éthique : rapport de la table ronde des comités d'éthique , Madrid, 24 mars 1992
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (81) 1 adoptée par le Comité du Conseil de l'Europe le 23 janvier 1981 et Exposé des motifs : Réglementation applicable aux banques de données médicales automatisées
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (88) 4 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 7 mars 1988 et Exposé des motifs : Responsabilités sanitaires dans le domaine de la transfusion sanguine
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (87) 25 ...concernant une politique européenne commune de santé publique de lutte contre le syndrome d'immunodéficience acquise (sida) adoptée par le Comité des Ministres le 6 novembre 1987 lors de sa 81e session
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (87) 22... sur le dépistage et la surveillance chez les personnes âgées adoptée par le Comité des Ministres le 22 octobre 1987, lors de la 411e réunion des Délégués des Ministres
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (85) 12...sur le dépistage de la présence des marqueurs du sida chez les donneurs de sang adoptée par le Comité des Ministres le 13 septembre 1985 lors de la 388e réunion des Délégués des Ministres
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (83) 8...sur la prévention de la transmission possible du syndrome d'immunodépression acquise (sida) des donneurs contaminés aux receveurs de sang ou de produits sanguins adoptée par le Comité des Ministres le 23 juin 1983 lors de la 361e réunion des Délégués des Ministres
Conseil de l'Europe

Recommandation n/o R (80) 4...concernant la participation active du malade à son propre traitement adoptée par le Comité des Ministres le 30 avril 1980 lors de la 318e réunion des Délégués des Ministres
Conseil de l'Europe

Résolution (74) 30 sur le dépistage comme instrument de médecine préventive adoptée par le Comité des Ministres le 22 septembre 1974, lors de la 236e réunion des Délégués des Ministres
Conseil de l'Europe

Handbook on medicine and human rights : Preliminary draft report
Conseil de l'Europe

Le Médecin et les droits de l'homme : rapport national de la Belgique
Conseil de l'Europe

Manuel sur "Le médecin et les droits de l'homme" : L'Eglise catholique et les Droits de l'Homme
Conseil de l'Europe

Handbook on medicine and human rights : Finnish national report
Conseil de l'Europe

Manuel sur le médecin et les droits de l'homme : Le droit de respect de la personne
Conseil de l'Europe

Manuel sur "Le Médecin et les droits de l'homme" : rapport national de la République Fédérale d'Allemagne
Conseil de l'Europe

Le Médecin et les Droits de l'Homme : Inventaire des textes de la morale juive et Analyse des fiches représentatives des problèmes qui se posent au médecin dans l'exercice de ses fonctions par rapport aux textes de la morale juive (1ère partie)
Conseil de l'Europe

Le Médecin et les Droits de l'Homme
Conseil de l'Europe

Manuel sur "Le médecin et les droits de l'homme" : La doctrine morale catholique et la médecine
Conseil de l'Europe

La problématique de la déontologie médicale dans la protection des droits du malade : un inventaire des positions médicales et Annexe
Conseil de l'Europe

Ethique médicale et droits de l'homme : réunion du 27 avril 1986 : préface
Conseil de l'Europe

Manuel sur le médecin et les Droits de l'Homme : Rapport national de la France
Conseil de l'Europe

Projet d'atelier européen pour l'évaluation du programme de coopération iner-universitaire sur "le Médecin et les Droits de l'Homme" : Trieste (I) - 15-17 octobre 1985 : projet de programme
Conseil de l'Europe

Manuel sur le médecin et les Droits de l'Homme : Rapport national du Luxembourg
Conseil de l'Europe

Protection internationale des droits de l'homme sur le plan universel
Conseil de l'Europe

Le Médecin et les Droits de l'Homme : L'homme et le droit à la santé (1ère partie) - La Communauté internationale et le droit à la santé (2ème partie)
Conseil de l'Europe
    SPADEA-SCALABRINO M. ; Conseil de l'Europe, Division de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
    Conseil de l'Europe , 1986, 180 p.
    Cote : 1.2.1/SPA/1986 BOITE ROUGE

    1ère partie : L'homme et le droit à la santé
    Introduction et Chapitre I : Le droit au respect de la personne, 1er fascicule, 93 p.
    Chapitre II : La santé par la participation, 2ème fascicule, 38 p.
    2ème partie : La Communauté internationale et le droit à la santé
    Chapitre I : L'impératif d'assistance aux peuples et populations en danger
    Chapitre II : l'impératif de coopération : vers un ordre mondial de la santé comme partie intégrante du développement, 3ème fascicule, 49 p.

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