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    Documentation Française
    La Documentation Française
    Doc. Française
    Siège:
    29-31, Quai Voltaire
    75344 Paris Cedex 07
    France
    Tél: 01 40 15 70 00
    Fax: 01 40 15 72 30
    Minitel: 3615 ou 3616 la doc (catalogue depuis 1993, publications récentes et à paraître)
    Web: http://www.ladocfrancaise.gouv.fr

    Catalogue annuel. Revue mensuelle d'éditeur: "A propos"
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Les procréations artificielles : rapport au Premier ministre
Rapport

Les handicapés : chiffres-repères 1990
Rapport

    LEGENDRE N./Les allocations et leurs bénéficiaires
    DIARD B./LEGENDRE N./Les commissions de décision
    SANTONI F./Les établissements pour personnes handicapées
    GUIGNON N./Les incapacités déclarées par les personnes vivant à domicile
    POLLINA L./ Les prestations d'invalidité et d'accidents du travail dans le compte de la protection sociale
    Annexes: 1. Données départementales; 2. Présentation de la nomenclature des déficiences, incapacités, désavantages; 3. Références; 4. Sigles.
    -----
    L'ambition de ce numéro est de fournir l'ensemble des données chiffrées disponibles sur les handicapés en présentant clairement, même pour un public non spécialisé, les définitions adoptées, les dispositions législatives qui régentent le domaine et les sources statistiques et leurs limites.

    MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE
    Documentation Française , 1991, 80 p.
    Cote : RL E 538

    LEGENDRE N./Les allocations et leurs bénéficiaires
    DIARD B./LEGENDRE N./Les commissions de décision
    SANTONI F./Les établissements pour personnes handicapées
    GUIGNON N./Les incapacités déclarées par les personnes vivant à domicile
    POLLINA L./ Les prestations d'invalidité et d'accidents du travail dans le compte de la protection sociale
    Annexes: 1. Données départementales; 2. Présentation de la nomenclature des déficiences, incapacités, désavantages; 3. Références; 4. Sigles.
    -----
    L'ambition de ce numéro est de fournir l'ensemble des données chiffrées disponibles sur les handicapés en présentant clairement, même pour un public non spécialisé, les définitions adoptées, les dispositions législatives qui régentent le domaine et les sources statistiques et leurs limites.

Aux frontières de la vie : pour une démarche française en matière d'éthique biomédicale : rapport au Premier ministre : tome I : une éthique biomédicale à la française
Rapport

    L'objectif de ce rapport est de "dresser un état des lieux et définir des orientations de politique publique". Panorama international du droit et des pratiques de la biomédecine du début à la fin de l'existence humaine: procréation assistée, recherche sur l'embryon, néonatalogie, génétique humaine, thérapie génétique, greffes, neurosciences, expérimentation humaine, mort, euthanasie, soins palliatifs... Réflexion sur les enjeux socio-économiques de la médecine, sur "éthique et société", "éthique et Tiers-Monde". Propositions et principes directeurs pour une loi cadre.

    LENOIR Noëlle ; STURLESE Bruno
    Documentation Française , 1991, 237 p.
    Cote : RL E 393

    L'objectif de ce rapport est de "dresser un état des lieux et définir des orientations de politique publique". Panorama international du droit et des pratiques de la biomédecine du début à la fin de l'existence humaine: procréation assistée, recherche sur l'embryon, néonatalogie, génétique humaine, thérapie génétique, greffes, neurosciences, expérimentation humaine, mort, euthanasie, soins palliatifs... Réflexion sur les enjeux socio-économiques de la médecine, sur "éthique et société", "éthique et Tiers-Monde". Propositions et principes directeurs pour une loi cadre.

1989 : Les droits de l'homme en questions
Ouvrage

    Les droits de l'homme ont évolué dans le monde moderne. Sur quoi portent-ils aujourd'hui? Font-ils l'objet de polémiques? Quel est leur avenir? Trente-six auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de notre temps, apportent leurs réponses fécondes dans ce "Livre Blanc" pour une réflexion fondamentale sur les droits de l'homme. Contient les textes des Déclarations de 1789 et 1948.

    France. Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme
    Documentation Française , 1989, 379 p.
    Cote : RL E 259

    Les droits de l'homme ont évolué dans le monde moderne. Sur quoi portent-ils aujourd'hui? Font-ils l'objet de polémiques? Quel est leur avenir? Trente-six auteurs, parmi les meilleurs spécialistes de notre temps, apportent leurs réponses fécondes dans ce "Livre Blanc" pour une réflexion fondamentale sur les droits de l'homme. Contient les textes des Déclarations de 1789 et 1948.

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1990 (contient les avis du CCNE n/o 19, 20, 21, 22, 23)
Rapport

    Recherches sur l'embryon soumises à moratoire depuis 1986, et qui visent à permettre la réalisation d'un diagnostic génétique avant transplantation
    Organisation actuelle du don de gamètes et ses conséquences
    La non-commercialisation du corps humain
    La thérapie génique
    Greffes intracérébrales de tissus mésencéphaliques d'embryons humains chez cinq malades parkinsoniens dans un but d'expérimentation thérapeutique
    Liste des dossiers ayant reçu un avis du CCNE en 1990
    Compte-rendu des journées annuelles, décembre 1990-janvier et avril 1991

    France. Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé
    Documentation Française , 1991, 140 p.
    Cote : RL E 842

    Recherches sur l'embryon soumises à moratoire depuis 1986, et qui visent à permettre la réalisation d'un diagnostic génétique avant transplantation
    Organisation actuelle du don de gamètes et ses conséquences
    La non-commercialisation du corps humain
    La thérapie génique
    Greffes intracérébrales de tissus mésencéphaliques d'embryons humains chez cinq malades parkinsoniens dans un but d'expérimentation thérapeutique
    Liste des dossiers ayant reçu un avis du CCNE en 1990
    Compte-rendu des journées annuelles, décembre 1990-janvier et avril 1991

Rapport de la Commission d'Enquête concernant la fécondation et l'embryologie humaines, présenté au Parlement britannique en juillet 1984
Rapport

    Composée de 16 membres représentant les diverses opinions du pays, la "Commission Warnock" avait pour mission d'analyser les conséquences sociales, éthiques et légales soulevées par les transformations de la fécondation et de l'embryologie humaines, à partir de nouvelles techniques. Elle devait aussi examiner les différentes mesures juridiques ou politiques susceptibles d'être adoptées. Ses recommandations reposent sur la proposition de la création d'un organisme statutaire pour réglementer les services de reproduction et les recherches faisant appel à l'utilisation de gamètes et d'embryons humains.

    WARNOCK Mary
    Documentation Française , 1985, 158 p.
    Cote : RL E 860

    Composée de 16 membres représentant les diverses opinions du pays, la "Commission Warnock" avait pour mission d'analyser les conséquences sociales, éthiques et légales soulevées par les transformations de la fécondation et de l'embryologie humaines, à partir de nouvelles techniques. Elle devait aussi examiner les différentes mesures juridiques ou politiques susceptibles d'être adoptées. Ses recommandations reposent sur la proposition de la création d'un organisme statutaire pour réglementer les services de reproduction et les recherches faisant appel à l'utilisation de gamètes et d'embryons humains.

Les médecine différentes, un défi? : Rapport au ministre des Affaires sociales et de la Solidarité nationale et au secrétaire d'Etat chargé de la Santé
Ouvrage

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1988 (contient les avis n/o 12, 13, 14 du CCNE)
Ouvrage

    I. Les travaux du Comité
    Expérimentation médicale et scientifique sur les sujets en état de mort cérébrale: rapport, avis
    Comités d'éthique locaux: rapport, recommandations
    Problèmes éthiques posés par la lutte contre la diffusion de l'infection par le virus VIH: rapport éthique, rapport technique, avis
    Activités de la section technique
    Le Centre de Documentation et d'Information d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé
    II. Compte-rendu des journées annuelles, 15-16 décembre 1988

    France. Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé
    Documentation Française , 1988, 168 p.
    Cote : RL E 843

    I. Les travaux du Comité
    Expérimentation médicale et scientifique sur les sujets en état de mort cérébrale: rapport, avis
    Comités d'éthique locaux: rapport, recommandations
    Problèmes éthiques posés par la lutte contre la diffusion de l'infection par le virus VIH: rapport éthique, rapport technique, avis
    Activités de la section technique
    Le Centre de Documentation et d'Information d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé
    II. Compte-rendu des journées annuelles, 15-16 décembre 1988

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1989 (contient les avis n/o 15, 16, 17, 18 du CCNE)
Ouvrage

    I. Les travaux du Comité
    Etat actuel des études conduites par le Comité concernant les dons de gamètes et d'embryons
    Dépistage des toxicomanies dans l'entreprise : rapport scientifique, rapport éthique, avis
    Problèmes posés par les autogreffes médullo-surrénaliennes et les greffes de neurones dopaminergiques d'embryons humains dans le traitement de la maladie de Parkinson: rapport, avis
    Diffusion des techniques d'identification par analyse de l'ADN (empreintes génétiques): techniques, avis
    Sciences du vivant, éthique et pédagogie: rapport
    L'éthique biomédicale dans l'enseignement supérieur: rapport présenté aux journées d'éthique 1989
    Ethique et neurosciences: rapport
    Activités de la session technique
    CDIE: interventions, animations, publications
    II. Compte-rendu des journées annuelles, décembre 1989-janvier 1990
    Caen : éthique et neurosciences (2 décembre 1989)
    Toulouse : Les comités locaux. Ethique et recherches génétiques sur l'embryon humain (18 décembre 1989)
    Bordeaux : génétique et éthique (12-13 janvier 1990)
    Paris : 15-16 décembre 1989: présentation des avis et rapports du CCNE publiés en 1989; débats: éthique et droit, éthique et enseignement, droits de l'homme et neurosciences.

    France. Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé
    Documentation Française , 1989, 188 p.
    Cote : RL E 844

    I. Les travaux du Comité
    Etat actuel des études conduites par le Comité concernant les dons de gamètes et d'embryons
    Dépistage des toxicomanies dans l'entreprise : rapport scientifique, rapport éthique, avis
    Problèmes posés par les autogreffes médullo-surrénaliennes et les greffes de neurones dopaminergiques d'embryons humains dans le traitement de la maladie de Parkinson: rapport, avis
    Diffusion des techniques d'identification par analyse de l'ADN (empreintes génétiques): techniques, avis
    Sciences du vivant, éthique et pédagogie: rapport
    L'éthique biomédicale dans l'enseignement supérieur: rapport présenté aux journées d'éthique 1989
    Ethique et neurosciences: rapport
    Activités de la session technique
    CDIE: interventions, animations, publications
    II. Compte-rendu des journées annuelles, décembre 1989-janvier 1990
    Caen : éthique et neurosciences (2 décembre 1989)
    Toulouse : Les comités locaux. Ethique et recherches génétiques sur l'embryon humain (18 décembre 1989)
    Bordeaux : génétique et éthique (12-13 janvier 1990)
    Paris : 15-16 décembre 1989: présentation des avis et rapports du CCNE publiés en 1989; débats: éthique et droit, éthique et enseignement, droits de l'homme et neurosciences.

La santé choisie : Préparation du IXe Plan 1984-1988 : Rapport du groupe régulation de l'activité et des dépenses de santé
Rapport

Les comportements sexuels en France : rapport au ministre de la Recherche et de l'Espace
Ouvrage

Comite consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé : rapport 1984 (contient les avis du CCNE n/ o 1, 2, 3)
Rapport

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1986 (contient les avis du CCNE n/o 7 et 8)
Rapport

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1987 (contient les avis du CCNE n/o 9, 10, 11)
Rapport

Ethique et connaissance : une réflexion sur l'éthique de la recherche biomédicale
Rapport

Recherche biomédicale et respect de la personne humaine : explicitation d'une démarche
Rapport

Aux frontières de la vie : Tome II : Paroles d'éthique : rapport au Premier Ministre
Rapport

Progrès génétiques et biologiques : effets sur la démographie et la population
Rapport

    HERITIER-AUGE Françoise/LAROQUE Pierre/LERIDON Henri/SPIRA Alfred/ZUCKER Elisabeth/AZOULAI Minou/BOUE André/BYDLOWSKI Monique/ DUMEZ Yves/GAVARNI Laurence/HOLCK Susan/JANAUD Alain/LABORIE Françoise/MAROTTE Noël/QUERLEU Denis/ROBERT Jean-Louis/ROSA Jean/ ROSENCZEIG Jean-Pierre/SAUDINOS Dominique

    MINKOWSKI Alexandre ; France. Haut Conseil de la Population et de la Famille
    Documentation Française , 1988, 74 p.
    Cote : RL E 722

    HERITIER-AUGE Françoise/LAROQUE Pierre/LERIDON Henri/SPIRA Alfred/ZUCKER Elisabeth/AZOULAI Minou/BOUE André/BYDLOWSKI Monique/ DUMEZ Yves/GAVARNI Laurence/HOLCK Susan/JANAUD Alain/LABORIE Françoise/MAROTTE Noël/QUERLEU Denis/ROBERT Jean-Louis/ROSA Jean/ ROSENCZEIG Jean-Pierre/SAUDINOS Dominique

La toxicomanie : vers une évaluation de ses traitements
Ouvrage

Pour une gériatrie efficace : rapport du groupe de travail gériatrie
Rapport

Ethique des sciences de la vie et de la santé
Bibliographie

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1991 (contient les avis du CCNE n/o 24, 25, 26, 27, 28)
Rapport

Ethique et pédiatrie
Rapport

    CCNE/ Rapport sur "Ethique et pédiatrie" (Annexe: avant-projet 1989-1991)
    Première partie : Les bases
    ROYER Pierre/ Bases médicales de l'éthique en pédiatrie
    GAGNIERE Marie-Andrée/ L'enfant en questions
    Deuxième partie : Ethique et médecine du foetus et du nouveau-né...
    BOUE André/ Médecine du foetus
    NIHOUL-FEKETE Claire/ Bioéthique et chirurgie néo-natale
    HENRION Roger/ Problèmes éthiques posés par la découverte d'une malformation foetale en cours de grossesse
    BEAUFILS François/ DEHAN Michel/ Ethique et réanimation néo-natale
    Troisième partie : Ethique et développements récents en recherche et en thérapeutique chez l'enfant
    JACQZ-AIGRAIN Evelyne/ Essais cliniques des médicaments en pédiatrie
    FOMBONNE Eric/ Questions éthiques en psychiatrie infantile
    ROYER Pierre/ Les transplantations d'organes chez l'enfant
    Quatrième partie : Ethique et santé de l'enfant
    NAVARRO Jean/ Ethique médicale et nutrition en pédiatrie
    GUERIN Nicole/ Les problèmes éthiques posés par les essais de nouveaux vaccins ou de nouvelles combinatoires chez l'enfant
    CHEVALLIER Eric/ Infections à VIH chez la mère et l'enfant
    MANCIAUX Michel/ Ethique et santé publique de la mère et de l'enfant

    France. Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé
    Documentation Française , 1992, 133 p.
    Cote : RL E 1100

    CCNE/ Rapport sur "Ethique et pédiatrie" (Annexe: avant-projet 1989-1991)
    Première partie : Les bases
    ROYER Pierre/ Bases médicales de l'éthique en pédiatrie
    GAGNIERE Marie-Andrée/ L'enfant en questions
    Deuxième partie : Ethique et médecine du foetus et du nouveau-né...
    BOUE André/ Médecine du foetus
    NIHOUL-FEKETE Claire/ Bioéthique et chirurgie néo-natale
    HENRION Roger/ Problèmes éthiques posés par la découverte d'une malformation foetale en cours de grossesse
    BEAUFILS François/ DEHAN Michel/ Ethique et réanimation néo-natale
    Troisième partie : Ethique et développements récents en recherche et en thérapeutique chez l'enfant
    JACQZ-AIGRAIN Evelyne/ Essais cliniques des médicaments en pédiatrie
    FOMBONNE Eric/ Questions éthiques en psychiatrie infantile
    ROYER Pierre/ Les transplantations d'organes chez l'enfant
    Quatrième partie : Ethique et santé de l'enfant
    NAVARRO Jean/ Ethique médicale et nutrition en pédiatrie
    GUERIN Nicole/ Les problèmes éthiques posés par les essais de nouveaux vaccins ou de nouvelles combinatoires chez l'enfant
    CHEVALLIER Eric/ Infections à VIH chez la mère et l'enfant
    MANCIAUX Michel/ Ethique et santé publique de la mère et de l'enfant

La vie en questions : Pour une éthique biomédicale. Rapport au Premier Ministre
Rapport

Débat national pour l'aménagement du territoire : Document d'étape, avril 1994
Rapport

Ethique et recherche biomédicale : Rapport 1992-1993 (contient les avis n/o 29 à 32, de 1992, et n/o 33 à 38, de 1993)
Rapport

    Décrets successifs de création du CCNE
    Avis et rapports 1992 et 1993
    Journées annuelles du 10e anniversaire:
    CHANGEUX Jean-Pierre/Discours d'ouverture
    BERNARD Jean/Les dix ans du CCNE
    MITTERRAND François/Message
    BEREGOVOY Pierre/Allocution
    MAYOR Federico/Message
    MICHAUD Jean/Rôle et fonctionnement du CCNE
    SEVE Lucien/La personne, la connaissance: regard sur dix ans de réflexion
    TEULADE René/Allocution
    KAHN Axel/L'éthique à l'épreuve du futur
    GERIN Guido/Les dimensions actuelles des problèmes bioéthiques
    Club INSERM jeunesse de Saint-Germain-en-Laye
    GUELFI Julien/Placebo et essais thérapeutiques d'antidépresseurs
    DUFOURT Renée/Maternité dissociée et procréation médicalement assistée
    LUCAS Philippe/Formation à l'éthique biomédicale
    Intervention des lycéens de Chatenay-Malabry
    ROUDY Yvette/Les lois sur l'éthique biomédicale
    Club INSERM jeunesse du lycée Paul-Bert
    CHANGEUX Jean-Pierre/Conclusions
    KOUCHNER Bernard/Allocution de clôture

    France. Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé
    Documentation Française , 1994, 279 p.
    Cote : RL E 848

    Décrets successifs de création du CCNE
    Avis et rapports 1992 et 1993
    Journées annuelles du 10e anniversaire:
    CHANGEUX Jean-Pierre/Discours d'ouverture
    BERNARD Jean/Les dix ans du CCNE
    MITTERRAND François/Message
    BEREGOVOY Pierre/Allocution
    MAYOR Federico/Message
    MICHAUD Jean/Rôle et fonctionnement du CCNE
    SEVE Lucien/La personne, la connaissance: regard sur dix ans de réflexion
    TEULADE René/Allocution
    KAHN Axel/L'éthique à l'épreuve du futur
    GERIN Guido/Les dimensions actuelles des problèmes bioéthiques
    Club INSERM jeunesse de Saint-Germain-en-Laye
    GUELFI Julien/Placebo et essais thérapeutiques d'antidépresseurs
    DUFOURT Renée/Maternité dissociée et procréation médicalement assistée
    LUCAS Philippe/Formation à l'éthique biomédicale
    Intervention des lycéens de Chatenay-Malabry
    ROUDY Yvette/Les lois sur l'éthique biomédicale
    Club INSERM jeunesse du lycée Paul-Bert
    CHANGEUX Jean-Pierre/Conclusions
    KOUCHNER Bernard/Allocution de clôture

Comptes nationaux de la santé 1990-1991-1992 : Rapport juin 1993
Rapport

Redéfinir le travail social, réorganiser l'action sociale : Préparation du XIe Plan : Rapport du Groupe "Evolution du travail social"
Rapport

Le sida 1981-1985 : Les débuts d'une pandémie
Ouvrage

Le sida et la société française : Rapport au Premier ministre
Rapport

La santé en Europe
Ouvrage

    BOITEUX Anne
    HENRARD Jean-Claude
    LETOURMY Alain
    LENOIR Noëlle
    MEYER Christine
    SOUTEYRAND Yves

    BERTHOD-WURMSER Marianne
    Documentation Française , 1994, 367 p.
    Cote : 7.12.14/BER/1994

    BOITEUX Anne
    HENRARD Jean-Claude
    LETOURMY Alain
    LENOIR Noëlle
    MEYER Christine
    SOUTEYRAND Yves

Livre blanc sur le système de santé et d'assurance maladie : Rapport au Premier Ministre
Rapport

    Diagnostic de la situation et présentation des options de réformes possibles. Ce rapport montre que, loin d'être contradictoires, les objectifs de santé publique et les impératifs économiques peuvent être conciliés, et même se renforcer mutuellement, pour assurer la maîtrise de la dépense et améliorer la qualité des soins, sous la condition que chacun des acteurs du système soit mis en situation d'assurer pleinement les responsabilités qui lui incombent. Cet ouvrage fait suite au rapport "Santé 2010" du groupe de "prospective du système de santé".

    SOUBIE Raymond ; PORTOS Jean-Louis ; PRIEUR Christian ; Commissariat Général du Plan
    Documentation Française , 1994, 557 p.
    Cote : 8.8/SOU/1994

    Diagnostic de la situation et présentation des options de réformes possibles. Ce rapport montre que, loin d'être contradictoires, les objectifs de santé publique et les impératifs économiques peuvent être conciliés, et même se renforcer mutuellement, pour assurer la maîtrise de la dépense et améliorer la qualité des soins, sous la condition que chacun des acteurs du système soit mis en situation d'assurer pleinement les responsabilités qui lui incombent. Cet ouvrage fait suite au rapport "Santé 2010" du groupe de "prospective du système de santé".

La santé en France : Rapport général
Rapport

    Présentation synthétique de l'état de santé en France. Deux conclusions s'en dégagent: la santé en France est bonne, et s'est améliorée en dix ans; mais elle présente cependant des faiblesses structurelles -notamment dans la lutte contre les effets de l'exclusion- qui entraînent des menaces de détérioration à moyen terme. Y figure également la proposition d'outils et d'objectifs concrets et chiffrés pour une politique de santé publique, assortis d'indicateurs de suivi. Pour un commentaire court, cf Concours Médical 117 (9), 4 mars 1995, pp. 683-6 et Ensemble, 52e année, n/o 1, mars 1995, pp. 19-28.

    France. Haut Comité de la Santé Publique ; Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la Ville
    Documentation Française , 1994, 333 p.
    Cote : 7.1/HAU/1994

    Présentation synthétique de l'état de santé en France. Deux conclusions s'en dégagent: la santé en France est bonne, et s'est améliorée en dix ans; mais elle présente cependant des faiblesses structurelles -notamment dans la lutte contre les effets de l'exclusion- qui entraînent des menaces de détérioration à moyen terme. Y figure également la proposition d'outils et d'objectifs concrets et chiffrés pour une politique de santé publique, assortis d'indicateurs de suivi. Pour un commentaire court, cf Concours Médical 117 (9), 4 mars 1995, pp. 683-6 et Ensemble, 52e année, n/o 1, mars 1995, pp. 19-28.

La santé en France : Annexe : Travaux des groupes thématiques
Rapport

    Rapports de groupes de travail thématiques qui, grâce aux acquis de disciplines variées, ont exploré les aspects essentiels de la santé publique: discours des médecins et de la population; systèmes d'information, épidémiologie, qualité de la vie, inégalités et exclusions, déterminants biologiques ou sociaux, aspects économiques... Pour un commentaire court, cf Concours Médical, 117 (9), 4 mars 1995, pp. 683-6 et Ensemble, 52e année, n/o 1, mars 1995, pp. 19-28.

    France. Haut Comité de la Santé Publique ; Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la Ville
    Documentation Française , 1994, 576 p.
    Cote : 7.1/HAU/1994

    Rapports de groupes de travail thématiques qui, grâce aux acquis de disciplines variées, ont exploré les aspects essentiels de la santé publique: discours des médecins et de la population; systèmes d'information, épidémiologie, qualité de la vie, inégalités et exclusions, déterminants biologiques ou sociaux, aspects économiques... Pour un commentaire court, cf Concours Médical, 117 (9), 4 mars 1995, pp. 683-6 et Ensemble, 52e année, n/o 1, mars 1995, pp. 19-28.

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs. L'adoption sans frontières : Rapport au Premier Ministre
Rapport

    L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Enfants d'ici, enfants d'ailleurs, enfants autrefois considérés "inadoptables", en raison de particularités physiques ou d'obstacles juridiques, tous attendent des familles prêtes à les aimer. Ce rapport, qui s'appuie sur près de 200 entretiens, formule des propositions précises de textes législatifs et réglementaires pour rendre l'adoption plus simple, plus sûre et plus juste dans l'intérêt supérieur de l'enfant.

    MATTEI Jean-François ; Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la Ville
    Documentation Française , 1995, 301 p.
    Cote : 31.2/MAT/1995

    L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Enfants d'ici, enfants d'ailleurs, enfants autrefois considérés "inadoptables", en raison de particularités physiques ou d'obstacles juridiques, tous attendent des familles prêtes à les aimer. Ce rapport, qui s'appuie sur près de 200 entretiens, formule des propositions précises de textes législatifs et réglementaires pour rendre l'adoption plus simple, plus sûre et plus juste dans l'intérêt supérieur de l'enfant.

Les personnes âgées : Dépendance, soins et solidarités familiales; Comparaisons internationales
Ouvrage

    Dans le domaine de la prise en charge des personnes âgées dépendantes, il y a redécouverte et reconnaissance du rôle des familles par les pouvoirs publics. A une logique mécanique de substitution, cet ouvrage oppose une logique de complémentarité entre solidarités familiales et solidarités publiques. En cela, la dynamique des contributions familiales se révèle spécifique et non réductible à celle des services. Au fil de l'ouvrage, les auteurs -universitaires et chercheurs spécialistes de la question dans leurs pays respectifs (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Italie, Suède, Pays-Bas, Canada-Québec, Etats-Unis)- présentent un état de la recherche et des expérimentations dans le domaine, ce qui les amène à infirmer certaines idées reçues. Ils rappellent, par exemple, la permanence des solidarités familiales ou l'intensité des liens de parenté, dont la vie urbaine n'a pas provoqué le relâchement.

    LESEMANN Frédéric ; MARTIN Claude
    Documentation Française , 1993, 215 p.
    Cote : RL E 1212

    Dans le domaine de la prise en charge des personnes âgées dépendantes, il y a redécouverte et reconnaissance du rôle des familles par les pouvoirs publics. A une logique mécanique de substitution, cet ouvrage oppose une logique de complémentarité entre solidarités familiales et solidarités publiques. En cela, la dynamique des contributions familiales se révèle spécifique et non réductible à celle des services. Au fil de l'ouvrage, les auteurs -universitaires et chercheurs spécialistes de la question dans leurs pays respectifs (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Italie, Suède, Pays-Bas, Canada-Québec, Etats-Unis)- présentent un état de la recherche et des expérimentations dans le domaine, ce qui les amène à infirmer certaines idées reçues. Ils rappellent, par exemple, la permanence des solidarités familiales ou l'intensité des liens de parenté, dont la vie urbaine n'a pas provoqué le relâchement.

Ethique et recherche biomédicale : Rapport 1993-1994 (contient les avis n/o 39 à 45 inclus)
Rapport

Comptes nationaux de la santé 1993-1994-1995 : Rapport juillet 1996
Rapport

    Consommation de soins et de biens médicaux: soins hospitaliers, soins ambulatoires, transports sanitaires, biens médicaux. Consommation de services de médecine préventive: médecine du travail, médecine scolaire, protection maternelle et infantile, prévention individualisée (maladies mentales, toxicomanie, alcoolisme...). La dépense courante de santé. 8 annexes.

    France. Ministère du Travail et des Affaires Sociales ; Service des Statistiques, des Etudes et des Systèmes d'Information
    Documentation Française , 1996, 130 p.
    Cote : 7.3/MIN/1996

    Consommation de soins et de biens médicaux: soins hospitaliers, soins ambulatoires, transports sanitaires, biens médicaux. Consommation de services de médecine préventive: médecine du travail, médecine scolaire, protection maternelle et infantile, prévention individualisée (maladies mentales, toxicomanie, alcoolisme...). La dépense courante de santé. 8 annexes.

Vieillissement et santé
Rapport

La régulation des naissances
Rapport

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1995-1996
Rapport

Génétique et médecine : de la prédiction à la prévention (Avis n° 46, et actes des Journées annuelles d'éthique, 26-27 janvier 1996)
Ouvrage

    CCNE/Avis n° 46 (30 octobre 1995), recommandations, rapport scientifique, rapport éthique
    Actes des Journées annuelles d'éthique des 26 et 27 janvier 1996:
    DESCAMPS-LATCHA Béatrice/L'individu et la famille
    BOUE André/Le dépistage génétique
    GILGENKRANTZ Simone/La personne et sa famille
    COURTECUISSE Victor/Caractéristiques génétiques, médecine prédictive et prévention chez l'enfant et l'adolescent
    HOERNI Bernard/Responsabilité et déontologies médicales
    KAHN Axel/La recherche en génétique humaine : collecte et conservation d'échantillons biologiques et de données
    RODOTA Stefano/Respect de la vie privée à l'étranger
    LE FOYER DE COSTIL Huguette/Respect de la vie privée en France
    BOUE André/L'individu et la société
    MARANGE Valérie/Le jugement préventif
    FERRY Luc/L'éducation du public : l'école
    TERRENOIRE Gwen/Le rôle des associations
    EWALD François/Assurances et emploi
    LE SCORNET Daniel/Assurances et emploi
    KAHN Axel/Tests génétiques et société : réflexions éthiques
    KAHN Axel/Politiques de santé et modèles de société
    FLEURETTE Frédéric/Les évaluations des préventions
    LE GALES Catherine/Economie des politiques de prévention
    KNOPPERS Bartha Maria/Réflexions éthiques : pour une éthique renouvelée de la prédiction génétique ?
    GALJAARD Hans/Réflexions éthiques : technologie des gènes et acceptation sociale
    GENTILINI Marc/Réflexions éthiques
    QUESTIAUX Nicole/Réflexions éthiques

    France. Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé
    Documentation Française , 1996, 188 p.
    Cote : 20.9.1/COM/1996

    CCNE/Avis n° 46 (30 octobre 1995), recommandations, rapport scientifique, rapport éthique
    Actes des Journées annuelles d'éthique des 26 et 27 janvier 1996:
    DESCAMPS-LATCHA Béatrice/L'individu et la famille
    BOUE André/Le dépistage génétique
    GILGENKRANTZ Simone/La personne et sa famille
    COURTECUISSE Victor/Caractéristiques génétiques, médecine prédictive et prévention chez l'enfant et l'adolescent
    HOERNI Bernard/Responsabilité et déontologies médicales
    KAHN Axel/La recherche en génétique humaine : collecte et conservation d'échantillons biologiques et de données
    RODOTA Stefano/Respect de la vie privée à l'étranger
    LE FOYER DE COSTIL Huguette/Respect de la vie privée en France
    BOUE André/L'individu et la société
    MARANGE Valérie/Le jugement préventif
    FERRY Luc/L'éducation du public : l'école
    TERRENOIRE Gwen/Le rôle des associations
    EWALD François/Assurances et emploi
    LE SCORNET Daniel/Assurances et emploi
    KAHN Axel/Tests génétiques et société : réflexions éthiques
    KAHN Axel/Politiques de santé et modèles de société
    FLEURETTE Frédéric/Les évaluations des préventions
    LE GALES Catherine/Economie des politiques de prévention
    KNOPPERS Bartha Maria/Réflexions éthiques : pour une éthique renouvelée de la prédiction génétique ?
    GALJAARD Hans/Réflexions éthiques : technologie des gènes et acceptation sociale
    GENTILINI Marc/Réflexions éthiques
    QUESTIAUX Nicole/Réflexions éthiques

La demande sociale de drogue
Ouvrage

Rapport public 1998 du Conseil d'Etat : Jurisprudence et avis de 1997 (suivi de:) Réflexions sur le droit de la santé
Rapport

    I. Rapport d'activité, pp. 1-224
    II. Réflexions sur le droit de la santé
    * Réflexions du Conseil d'Etat, pp. 227-319
    1. L'évolution du droit de la responsabilité (De la faute au risque / Vers un nouvel équilibre juridique)
    2. Bioéthique et droit (Le principe de dignité / Le respect du corps, de la personne et de l'espèce / Information génétique et médecine prédictive)
    3. Déontologie et droits du patient (Les nouvelles priorités de la déontologie médicale / L'information médicale des patients / Questions nouvelles sur le secret médical)
    * Contributions sur le droit de la santé, pp. 321-501
    1. Ethique et droit
    QUESTIAUX Nicole/ L'éthique des sciences du vivant
    LENOIR Noëlle/ La Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme de l'Unesco du 11 novembre 1997 (+ texte de la Déclaration)
    COT Jean-Pierre/ La brevetabilité des inventions biotechnologiques
    ROSENFELD Michel/ L'aide au suicide en droit constitutionnel américain
    2. Responsabilité
    LE FOYER DE COSTIL Huguette/ Evolution de la jurisprudence judiciaire en matière de responsabilité médicale
    BETTATI Mario/ Droit international et pathologies transfrontières
    SICARD Didier/ Responsabilité médicale et juste soin
    3. Organisation sanitaire
    JOHANET Gilles/ L'égalité d'accès aux soins
    ESPER Claudine/ La coopération entre acteurs de santé : le droit est-il à la hauteur de la pratique ?
    CADOUX Louise/ VUILLET-TAVERNIER Sophie/ Secret médical et informatique
    TABUTEAU Didier/ Sécurité sanitaire et agences, le renouveau de la santé publique
    LEMOYNE DE FORGES Jean-Michel/ L'intervention de l'Etat en matière sanitaire : Quelques repères historiques

    France. Conseil d'Etat
    Documentation Française , 1998, 509 p.
    Cote : 1.2.2/CON/1998

    I. Rapport d'activité, pp. 1-224
    II. Réflexions sur le droit de la santé
    * Réflexions du Conseil d'Etat, pp. 227-319
    1. L'évolution du droit de la responsabilité (De la faute au risque / Vers un nouvel équilibre juridique)
    2. Bioéthique et droit (Le principe de dignité / Le respect du corps, de la personne et de l'espèce / Information génétique et médecine prédictive)
    3. Déontologie et droits du patient (Les nouvelles priorités de la déontologie médicale / L'information médicale des patients / Questions nouvelles sur le secret médical)
    * Contributions sur le droit de la santé, pp. 321-501
    1. Ethique et droit
    QUESTIAUX Nicole/ L'éthique des sciences du vivant
    LENOIR Noëlle/ La Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme de l'Unesco du 11 novembre 1997 (+ texte de la Déclaration)
    COT Jean-Pierre/ La brevetabilité des inventions biotechnologiques
    ROSENFELD Michel/ L'aide au suicide en droit constitutionnel américain
    2. Responsabilité
    LE FOYER DE COSTIL Huguette/ Evolution de la jurisprudence judiciaire en matière de responsabilité médicale
    BETTATI Mario/ Droit international et pathologies transfrontières
    SICARD Didier/ Responsabilité médicale et juste soin
    3. Organisation sanitaire
    JOHANET Gilles/ L'égalité d'accès aux soins
    ESPER Claudine/ La coopération entre acteurs de santé : le droit est-il à la hauteur de la pratique ?
    CADOUX Louise/ VUILLET-TAVERNIER Sophie/ Secret médical et informatique
    TABUTEAU Didier/ Sécurité sanitaire et agences, le renouveau de la santé publique
    LEMOYNE DE FORGES Jean-Michel/ L'intervention de l'Etat en matière sanitaire : Quelques repères historiques

Comptes nationaux de la santé 1994-1995-1996 : Rapport juillet 1997
Rapport

Ethique, sida et société : Rapport d'activité du Conseil National du Sida. Tome II : septembre 1994 - décembre 1996
Rapport

    PERROT Michelle/ SOBEL Alain/ Présentation : Les temps du sida
    Avis et rapports du CNS:
    Avis sur l'étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les couples auxquels l'insémination artificielle a été refusée (29 septembre 1994)
    Avis sur l'accès aux soins d'hémophiles étrangers contaminés par le VIH (18 octobre 1994)
    Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d'adoption (17 janvier 1995)
    Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine en période périnatale (13 avril 1995)
    Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l'honneur exigée par les AGF (23 octobre 1995)
    Avis suivi d'un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour (18 décembre 1995)
    Note valant avis sur l'appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple et dont l'un est atteint du VIH (22 janvier 1996)
    De la nécessité d'évaluer l'action publique en matière de prévention du VIH/sida. Rapport suivi de recommandations (22 janvier 1996)
    Avis sur la mise à disposition de médicaments de la classe des antiprotéases et sur le problème de l'inadéquation entre l'offre et la demande (26 février 1996)
    Rapport suivi d'un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires des essais vaccinaux de l'ANRS, des femmes en âge de procréer (23 mai 1996)
    Spécificités et inégalités. Le sida dans les départements français d'Amérique. Rapport suivi de recommandations (17 juin 1996)
    Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire (8 juillet 1996)
    Conseil National du Sida/ Communiqué à propos du procès de Marseille sur le refus d'opérer une personne séropositive (6 juin 1995)
    Le sida en décembre 1996:
    Introduction : 1996 : un tournant ?
    SOBEL Alain/ Connaissances médicales et biologiques
    PERROT Michelle/ Le sida dans les sciences sociales
    HERITIER Françoise/ L'évolution des perceptions et représentations du sida dans l'opinion publique
    LION Antoine/ Le monde associatif
    ADLER Marie-Ange d'/ Les acquis de la lutte contre le sida : Entretien avec Danièle Lochak et Daniel Defert
    LANCELOT A. (entretien avec)/ Postface : "Pour une culture de la responsabilité"
    Chronologie septembre 1994 - décembre 1996

    Conseil National du Sida ; SOBEL Alain
    Documentation Française , 1996, 276 p.
    Cote : 29.8/CON/1996

    PERROT Michelle/ SOBEL Alain/ Présentation : Les temps du sida
    Avis et rapports du CNS:
    Avis sur l'étude envisagée par le CECOS de Paris-Bicêtre portant sur les couples auxquels l'insémination artificielle a été refusée (29 septembre 1994)
    Avis sur l'accès aux soins d'hémophiles étrangers contaminés par le VIH (18 octobre 1994)
    Avis sur la question du VIH dans le cadre des procédures d'adoption (17 janvier 1995)
    Avis sur le suivi des enfants séronégatifs pour le VIH exposés à la zidovudine en période périnatale (13 avril 1995)
    Avis sur les termes et le contenu de la déclaration sur l'honneur exigée par les AGF (23 octobre 1995)
    Avis suivi d'un rapport sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour (18 décembre 1995)
    Note valant avis sur l'appel sous les drapeaux de jeunes gens vivant en couple et dont l'un est atteint du VIH (22 janvier 1996)
    De la nécessité d'évaluer l'action publique en matière de prévention du VIH/sida. Rapport suivi de recommandations (22 janvier 1996)
    Avis sur la mise à disposition de médicaments de la classe des antiprotéases et sur le problème de l'inadéquation entre l'offre et la demande (26 février 1996)
    Rapport suivi d'un avis sur la possibilité de recruter, parmi les volontaires des essais vaccinaux de l'ANRS, des femmes en âge de procréer (23 mai 1996)
    Spécificités et inégalités. Le sida dans les départements français d'Amérique. Rapport suivi de recommandations (17 juin 1996)
    Note valant avis à propos de la confidentialité en milieu pénitentiaire (8 juillet 1996)
    Conseil National du Sida/ Communiqué à propos du procès de Marseille sur le refus d'opérer une personne séropositive (6 juin 1995)
    Le sida en décembre 1996:
    Introduction : 1996 : un tournant ?
    SOBEL Alain/ Connaissances médicales et biologiques
    PERROT Michelle/ Le sida dans les sciences sociales
    HERITIER Françoise/ L'évolution des perceptions et représentations du sida dans l'opinion publique
    LION Antoine/ Le monde associatif
    ADLER Marie-Ange d'/ Les acquis de la lutte contre le sida : Entretien avec Danièle Lochak et Daniel Defert
    LANCELOT A. (entretien avec)/ Postface : "Pour une culture de la responsabilité"
    Chronologie septembre 1994 - décembre 1996

Les empreintes génétiques en pratique judiciaire
Ouvrage

    MELCHIOR Philippe/Avant-propos
    DOUTREMEPUICH Christian et Françoise/ Les empreintes génétiques
    1. Les prélèvements
    LEZEAU Thierry/ Prélèvements sur scène de crime
    BAILLET Jean-Marc/ Prélèvements lors d'agressions sexuelles
    FORNER Roger/ Les empreintes et la formation
    CROIZIER Jean-Louis/ Le consentement aux analyses génétiques
    2. Les analyses et les laboratoires
    CECCALDI Sylvie/ Empreintes génétiques et normes
    NAYLOR Christophe/ Normes ISO 9000
    CARRACEDO Angel/ Directives et standardisations des analyses génétiques médico-légales en Europe
    MILLAND Jean-Paul/ Les laboratoires de police scientifique
    CARLOTTI Marie-Paule/ NOGUER Michel/ Les modalités de traitement de l'empreinte génétique par la gendarmerie nationale
    3. Les applications
    PIOT Dominique/ L'utilisation des empreintes génétiques en pratique judiciaire pénale
    LESCLOUS Vincent/ Empreintes génétiques et procédures pénales
    BANDIERA Jean-Pierre/ Empreinte génétique et étude d'une population
    ROBERT Marc/ Empreintes génétiques et bases de données
    GAUGHAN Paul/ MARTIN Peter/ Banques de données d'ADN en Grande-Bretagne
    DAVOST Patrice/ Conclusion
    Annexes: principaux textes concernant les empreintes génétiques
    CCNE/ Avis de 1989
    Arrêté du 14 septembre 1990 relatif à la terminologie du génie génétique (extraits)
    Conseil de l'Europe/ Recommandation R (92) 1
    Loi bioéthique n° 94-653 du 29 juillet 1994, relative au respect du corps humain (extraits)
    UNESCO/ Déclaration des droits du génome (extraits)
    Décret n° 97-109 du 6 février 1997, relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure pénale

    DOUTREMEPUICH Christian ; IHESI
    Documentation Française , 1998, 176 p.
    Cote : 15.11/DOU/1998

    MELCHIOR Philippe/Avant-propos
    DOUTREMEPUICH Christian et Françoise/ Les empreintes génétiques
    1. Les prélèvements
    LEZEAU Thierry/ Prélèvements sur scène de crime
    BAILLET Jean-Marc/ Prélèvements lors d'agressions sexuelles
    FORNER Roger/ Les empreintes et la formation
    CROIZIER Jean-Louis/ Le consentement aux analyses génétiques
    2. Les analyses et les laboratoires
    CECCALDI Sylvie/ Empreintes génétiques et normes
    NAYLOR Christophe/ Normes ISO 9000
    CARRACEDO Angel/ Directives et standardisations des analyses génétiques médico-légales en Europe
    MILLAND Jean-Paul/ Les laboratoires de police scientifique
    CARLOTTI Marie-Paule/ NOGUER Michel/ Les modalités de traitement de l'empreinte génétique par la gendarmerie nationale
    3. Les applications
    PIOT Dominique/ L'utilisation des empreintes génétiques en pratique judiciaire pénale
    LESCLOUS Vincent/ Empreintes génétiques et procédures pénales
    BANDIERA Jean-Pierre/ Empreinte génétique et étude d'une population
    ROBERT Marc/ Empreintes génétiques et bases de données
    GAUGHAN Paul/ MARTIN Peter/ Banques de données d'ADN en Grande-Bretagne
    DAVOST Patrice/ Conclusion
    Annexes: principaux textes concernant les empreintes génétiques
    CCNE/ Avis de 1989
    Arrêté du 14 septembre 1990 relatif à la terminologie du génie génétique (extraits)
    Conseil de l'Europe/ Recommandation R (92) 1
    Loi bioéthique n° 94-653 du 29 juillet 1994, relative au respect du corps humain (extraits)
    UNESCO/ Déclaration des droits du génome (extraits)
    Décret n° 97-109 du 6 février 1997, relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure pénale

Données sur la situation sanitaire et sociale en France 1998
Rapport

L'Hôpital : Enjeux politiques et réalités économiques : Nouvelle édition
Ouvrage

La technologie et l'innovation : Rapport au Ministre de l'Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie, au Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie et au Secrétaire d'Etat à l'Industrie
Rapport

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