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Cassette vidéo  CD-ROM  Congrés, Colloque 
Conseil de l'Europe  Critique de livre  Dico, Annuaire 
Divers  Doc. CIB UNESCO  Document CEM 
Ouvrage  Rapport  Revue 
Thése, Cours 
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    AGRICULTURE
    AGRONOMIE
    AGRONOMY
    PLANT-LIFE
    VEGETAL

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Histoire de la génétique :pratiques,techniques et théories
! Ouvrage

L'Economie à l'épreuve de l'évangile
! Ouvrage

Avis concernant la brevetabilité des inventions biotechnologiques
! Article de revue

Biotechnology and Law : Workshop, Aprilk 10-12, 1987, Christian Brothers Spiritual Center, Adamstown, Maryland
! Congrés, Colloque

New technologies and development
! Ouvrage

Textes du Conseil de l'Europe en matière de bioéthique
! Conseil de l'Europe

    Document d'information concernant le CDBI
    Le projet de Convention pour la protection des droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
    Textes de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe en matière de bioéthique:
    Résolution 613 (1976) relative aux droits des malades et des mourants
    Recommandation 779 (1976) relative aux droits des malades et des mourants
    Recommandation 818 (1977) relative à la situation des malades mentaux
    Recommandation 934 (1982) relative à l'ingénierie génétique
    Recommandation 1046 (1986) relative à l'utilisation d'embryons et foetus humains à des fins diagnostiques, thérapeutiques, scientifiques, industrielles et commerciales
    Recommandation 1100 (1989) sur l'utilisation des embryons et foetus humains dans la recherche scientifique
    Recommandation 1159 (1991) relative à l'harmonisation des règles en matière d'autopsie
    Recommandation 1160 (1991) relative à l'élaboration d'une convention de bioéthique
    Recommandation 1213 (1993) relative aux développements de la biotechnologie et aux conséquences pour l'agriculture
    Textes du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe en matière de bioéthique:
    Résolution 78 (29) sur l'harmonisation des législations des états membres relatives aux prélèvements, greffes et transplantations de substances d'origine humaine
    Recommandation R (79) 5 concernant le transport et l'échange internationaux de substances d'origine humaine
    Recommandation R (83) 2 sur la protection juridique des personnes atteintes de troubles mentaux et placées comme patients involontaires
    Recommandation R (84) 16 concernant la notification des travaux impliquant de l'acide désoxyribonucléique (ADN) recombiné
    Recommandation R (90) 3 sur la recherche médicale sur l'être humain
    Recommandation R (90) 13 sur le dépistage génétique anténatal, le diagnostic génétique anténatal et le conseil génétique y relatif
    Recommandation R (92) 1 sur l'utilisation des analyses de l'acide désoxyribonucléique (ADN) dans le cadre du système de justice pénale
    Recommandation R (92) 3 sur les tests et le dépistage génétiques à des fins médicales
    Textes des Conférences des Ministres:
    Résolution n° 3 sur les droits de l'homme et le progrès scientifique dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la biochimie (1985)
    Résolution n° 3 relative à la bioéthique (1990)
    Rapport sur la procréation artificielle humaine : Prinicpes énoncés dans le rapport du Comité ad hoc d'experts sur les progrès des sciences biomédicales (CAHBI, 1989)

    Conseil de l'Europe, Comité Directeur pour la Bioéthique (CDBI)
    Conseil de l'Europe , 1993, 88 p.
    Cote : 1.2.1/CDB/1993 BOITE ROUGE

    Document d'information concernant le CDBI
    Le projet de Convention pour la protection des droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine
    Textes de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe en matière de bioéthique:
    Résolution 613 (1976) relative aux droits des malades et des mourants
    Recommandation 779 (1976) relative aux droits des malades et des mourants
    Recommandation 818 (1977) relative à la situation des malades mentaux
    Recommandation 934 (1982) relative à l'ingénierie génétique
    Recommandation 1046 (1986) relative à l'utilisation d'embryons et foetus humains à des fins diagnostiques, thérapeutiques, scientifiques, industrielles et commerciales
    Recommandation 1100 (1989) sur l'utilisation des embryons et foetus humains dans la recherche scientifique
    Recommandation 1159 (1991) relative à l'harmonisation des règles en matière d'autopsie
    Recommandation 1160 (1991) relative à l'élaboration d'une convention de bioéthique
    Recommandation 1213 (1993) relative aux développements de la biotechnologie et aux conséquences pour l'agriculture
    Textes du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe en matière de bioéthique:
    Résolution 78 (29) sur l'harmonisation des législations des états membres relatives aux prélèvements, greffes et transplantations de substances d'origine humaine
    Recommandation R (79) 5 concernant le transport et l'échange internationaux de substances d'origine humaine
    Recommandation R (83) 2 sur la protection juridique des personnes atteintes de troubles mentaux et placées comme patients involontaires
    Recommandation R (84) 16 concernant la notification des travaux impliquant de l'acide désoxyribonucléique (ADN) recombiné
    Recommandation R (90) 3 sur la recherche médicale sur l'être humain
    Recommandation R (90) 13 sur le dépistage génétique anténatal, le diagnostic génétique anténatal et le conseil génétique y relatif
    Recommandation R (92) 1 sur l'utilisation des analyses de l'acide désoxyribonucléique (ADN) dans le cadre du système de justice pénale
    Recommandation R (92) 3 sur les tests et le dépistage génétiques à des fins médicales
    Textes des Conférences des Ministres:
    Résolution n° 3 sur les droits de l'homme et le progrès scientifique dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la biochimie (1985)
    Résolution n° 3 relative à la bioéthique (1990)
    Rapport sur la procréation artificielle humaine : Prinicpes énoncés dans le rapport du Comité ad hoc d'experts sur les progrès des sciences biomédicales (CAHBI, 1989)

Forum pédagogique : Actes du quatrième colloque IRAP/FUPL, Lille, 11 avril 1991
! Congrés, Colloque

The patentability of genetically engineered plants and animals in the US and Europe
! Divers

Building the European Biotechnology Market
! Article de revue

The EC's Search for a Biotechnology Policy
! Article de revue

Le génie génétique et la propriété industrielle
! Article de revue

Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine de la biotechnologie (1994-1998) (COM(94)0068 - C3-0171/94 - 94/0086 (CNS))
! Rapport

    Proposition législative
    Projet de résolution législative
    Exposé des motifs
    Avis de la commission de l'agriculture et du développement rural
    Avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs
    Avis de la commission du développement et de la coopération
    Position de la Commission

    TANNERT Christof ; Parlement Européen ; Commission de la recherche, du développement technologique et de l'énergie
    s.n. : pro manuscripto , 1994, 45 p.
    Cote : 15.9.1/A 17

    Proposition législative
    Projet de résolution législative
    Exposé des motifs
    Avis de la commission de l'agriculture et du développement rural
    Avis de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs
    Avis de la commission du développement et de la coopération
    Position de la Commission

L'écologie au service de l'homme
! Article de revue

    HERVO M.A./Liminaire
    POTIN J./Dieu, l'homme et le cosmos
    RIBAUT J.P./Les dangers réels encourus par la planète
    RAVIGNAN F. DE/ Agriculture, écologie, histoire d'un divorce
    ROSTAGNAT M./Les murailles de Jéricho
    COSTE R./Les Eglises et l'écologie

    REPSA , 1994, n/o 348, pp. 270-314
    Cote : 26.1/A 5

    HERVO M.A./Liminaire
    POTIN J./Dieu, l'homme et le cosmos
    RIBAUT J.P./Les dangers réels encourus par la planète
    RAVIGNAN F. DE/ Agriculture, écologie, histoire d'un divorce
    ROSTAGNAT M./Les murailles de Jéricho
    COSTE R./Les Eglises et l'écologie

The New Genesis : Theology and the Genetic Revolution
! Ouvrage

Opinion on Ethical Questions Arising from the Commission Proposal for a Council Directive on Legal Protection for Biotechnological Inventions (Opinion GCEB n° 3) (suivi de:) Information Note on the Group of Advisers on Ethical Aspects of Biotechnology
! Article de revue

Rapporto sulla brevettabilità degli organismi viventi
! Rapport

    Commissione delle Comunità Europee/Proposta di direttiva del Consiglio sulla protezione giuridica delle invenzioni biotecnologiche COM(88) 496 def - SYN 159
    Proposta modificata di direttiva del Consiglio sulla protezione giuridica delle invenzioni biotecnologiche COM(92) 589 def - SYN 159

    Version française des conclusions: cf Journal International de Bioéthique, 6 (1), pp. 73-75

    Italie. Comité National de Bioéthique
    Presidenza del Consiglio dei Ministri, Dip. per l'Informazione e l'Editoria , 1993, 120 p.
    Cote : 20.9.6/ITA/1993

    Commissione delle Comunità Europee/Proposta di direttiva del Consiglio sulla protezione giuridica delle invenzioni biotecnologiche COM(88) 496 def - SYN 159
    Proposta modificata di direttiva del Consiglio sulla protezione giuridica delle invenzioni biotecnologiche COM(92) 589 def - SYN 159

    Version française des conclusions: cf Journal International de Bioéthique, 6 (1), pp. 73-75

La brevetabilité des organismes vivants (1993) : Conclusions générales et avis du Comité National de Bioéthique
! Article de revue

Ethical aspects of modern biotechnology : Proceedings from a conference, 10-11 November 1993, Oslo, Norway
! Congrés, Colloque

Spécial génomes
! Revue


    Biofutur , 1995, n/o 146, pp. 5-94
    Cote : 15.5/BIO/1995



Les biotechnologies, l'éthique biomédicale et le droit
! Ouvrage

Encéphalopathie spongiforme bovine : le rapport Dormont
! Article de revue

Des chercheurs européens demandent un moratoire sur les cultures transgéniques
! Article de revue

Quel génie? Ethique et génie génétique
! Rapport

30 ans de recherche au Département des Sciences de la Vie du CNRS : Quels enjeux pour la biologie de demain?
! Article de revue

L'affolante histoire de la vache folle
! Ouvrage

Avis du Groupe de Conseillers pour l'Ethique de la Biotechnologie auprès de la Commission Européenne 1991-1997 (avis GCEB n°1 à 10 inclus)
! Divers

Lettre ouverte aux autorités morales, religieuses et philosophiques de Belgique
! Divers

    CEFE/Lettres adressées à Mr Elio Di Rupo, Vice-Premier Ministre, Ministre de l'Economie et des Télécommunications, Belgique, et à Mr Eric Derycke, Ministre des Affaires Etrangères, Belgique
    Annexe 1 : La proposition de directive du parlement Européen et du Conseil relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques (Proposition de directive COM(97)446 final) (NB : il s'agit d'un commentaire et non de la Proposition elle-même)
    DE MUELENAERE Michel/Un pas vers le brevetage du vivant (Le Soir, 28/11/97)

    CEFE ; DARDENNE Martine ; ROLAND Jean-Luc ; LANNOYE Paul ; SOMVILLE Michel
    CEFE , 1997, ca 20 p.
    Cote : 15.9.4/A 6

    CEFE/Lettres adressées à Mr Elio Di Rupo, Vice-Premier Ministre, Ministre de l'Economie et des Télécommunications, Belgique, et à Mr Eric Derycke, Ministre des Affaires Etrangères, Belgique
    Annexe 1 : La proposition de directive du parlement Européen et du Conseil relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques (Proposition de directive COM(97)446 final) (NB : il s'agit d'un commentaire et non de la Proposition elle-même)
    DE MUELENAERE Michel/Un pas vers le brevetage du vivant (Le Soir, 28/11/97)

L'homme artifice : Le sens de la technique
! Ouvrage

La matérialité des sciences : Savoir-faire et instruments dans les sciences de la vie
! Ouvrage

Avis 1/91 concernant la brevetabilité des inventions biotechnologiques
! Divers

Alimentation : Le défi génétique
! Article de revue

Décision du Conseil du 7 décembre 1981 pour l'adoption d'un programme de recherche et de formation pluriannuel pour la Communauté Economique Européenne dans le domaine du génie biomoléculaire (Action indirecte avril 1982 à mars 1986) (81/1032/CEE)
! Article de revue

Dossier biodiversité
! Article de revue

Directive 94/15/CE de la Commission du 15 avril 1994 adaptant au progrès technique la directive adaptant, pour la première fois, la directive 90/220/CEE du Conseil relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
! Article de revue

Le siècle biotech : Le commerce des gènes dans le meilleur des mondes
! Ouvrage

Les chercheurs et l'innovation : Regards sur les pratiques de l'INRA
! Ouvrage

La recherche-action : Ambitions, pratiques, débats
! Ouvrage

La société du gène : Entre rêves et cauchemars (dossier)
! Revue


    Pratiques , 1998, n° 1, pp. 1-70
    Cote : REVUE EN STOCK



Protection juridique des inventions biotechnologiques : Directive 98/44/CE du Parlement Européen et du Conseil du 6 juillet 1998 (Commentaire / Texte reproduit)
! Revue

Dossier biodiversité
! Article de revue

Conférence de citoyens sur le problème de: "L'utilisation des organismes génétiquement modifiés en agriculture et dans l'alimentation"
! Divers

Rapport sur : De la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation. Tome I : Conclusions du rapporteur (Rapport A.N. n° 1054, Sénat n° 545, onzième législature)
! Rapport

L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation. Tome 2, partie 1 : Auditions publiques du mercredi 27 mai 1998 (Rapport Sénat n° 545, 97-98)
! Rapport

    Table ronde I : Enjeux économiques et internationaux pour l'agriculture et l'alimentation
    Table ronde II : Enjeux pour la recherche génomique, relations public/privé, poids de la protection intellectuelle, collaboration avec les pays en voie de développement
    Table ronde III : Enjeux réglementaires
    (Source: http://www.senat.fr/opecst/, partie "Rapports")

    LE DEAUT Jean-Yves ; REVOL Henri ; France. Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques
    Internet , 1998, 130 p.
    Cote : 15.9.4/LED/1998 2-1

    Table ronde I : Enjeux économiques et internationaux pour l'agriculture et l'alimentation
    Table ronde II : Enjeux pour la recherche génomique, relations public/privé, poids de la protection intellectuelle, collaboration avec les pays en voie de développement
    Table ronde III : Enjeux réglementaires
    (Source: http://www.senat.fr/opecst/, partie "Rapports")

L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation. Tome 2, partie 2 : Auditions publiques du jeudi 28 mai 1998 (Rapport Sénat n° 545, 97-98)
! Rapport

    Table ronde IV : Information du consommateur
    Table ronde V : Avantages et risques des organismes génétiquement modifiés en matière d'environnement
    Table ronde VI : Avantages et risques en matière de santé
    Audition de M. Claude Allègre, Ministre de l'Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie
    Audition de Mme Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
    (Source: http://www.senat.fr/opecst/, partie "Rapports")

    LE DEAUT Jean-Yves ; REVOL Henri ; France. Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques
    Internet , 1998, 129 p.
    Cote : 15.9.4/LED/1998 2-2

    Table ronde IV : Information du consommateur
    Table ronde V : Avantages et risques des organismes génétiquement modifiés en matière d'environnement
    Table ronde VI : Avantages et risques en matière de santé
    Audition de M. Claude Allègre, Ministre de l'Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie
    Audition de Mme Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
    (Source: http://www.senat.fr/opecst/, partie "Rapports")

Plantes et aliments transgéniques
! Ouvrage

Du poisson dans les fraises : Notre alimentation manipulée
! Ouvrage

Les enjeux de la biodiversité
! Ouvrage

Faut-il avoir peur du transgénique ?
! Article de revue

Génie génétique : Des chercheurs citoyens s'expriment : Pièces nouvelles au dossier des organismes génétiquement modifiés : Appel des scientifiques et des médecins
! Ouvrage

Organismes génétiquement modifiés
! Article de revue

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